D2025-390 Souscription à la solution licence CLAUSE, avec la société ARCHE MC2 pour un montant de 468 € TTC et une durée d’un (1) an.
D2025-384 Conclusion du marché public relatif aux études pour la reprise et la modernisation du système CVC de l’Atelier à Spectacle, via la centrale d’achat UGAP pour un montant de 33 195,72€ HT soit 39 834,87 € TTC.
D2025-383 Conclusion du marché public relatif au remplacement du sol souple de l’aire de jeux sans structure installé en extérieur sur le site Multi accueil d’Ezy-sur-Eure et à l’installation d’une structure de jeux fixe, avec la société LES JARDINS DE PATRICIA pour un montant de 37 076,40 € TTC.
D2025-367 Attribution du marché n° 2025/30 relatif à l’entretien des installations d’assainissement non collectif existantes de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux avec la société SVR
A2025-014 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Nathalie MILWARD dansle cadre de la procédure de délégation de service public petite enfance secteur de brezolles/laons
Conclusion d’un avenant à la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane Vernouillet avec le Club Omnisports de Vernouillet pour permettre une mise à disposition supplémentaire des bassins sportifs et vestiaires le vendredi 5 décembre 2025 de 18h00 à 22h00 pour proposer ses animations sportives dans le cadre du Téléthon.
D2025-370 Approbation des conditions générales de vente, applicables au catalogue dématérialisé de l’Office de Tourisme de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux, telles qu’annexées à la présente décision.
D2025-363 Conclusion des Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) pour le versement de la prestation de service unique (PSU), des bonus « mixité sociale », « inclusion handicap », « territoire CTG » et « attractivité » ainsi que le financement des journées pédagogiques par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Eure à la Halte Garderie les Marmousets et au Multi-accueil Abel Lefevre.
D2025-358 Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire à titre payant de l’auditorium de l’Odyssée à l’association Cercle philosophique et culturel de Dreux le samedi 06 decembre de 17h à 20h pour un montant de 260€
D2025-350 Souscription de la solution logicielle MA-IA avec la société PYXIS SUPPORT via la centrale d’achat UGAP pour un montant de 22 347,59 € HT et pour une durée d’un an ferme.
CC2025-211 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
- CC2025-210 avenant 3 PSE (364,23 Ko, pdf)
- CC2025-210 A2 PSE_Avenant3_ConventionMandatPSE (423,98 Ko, pdf)
- CC2025-210 A1 PSE_Avenant 2 Agriculteurs (375,57 Ko, pdf)
CC2025-210 Dispositif de paiements pour services environnementaux (PSE) – Approbation de l’avenant n°3 à la convention de mandat conclue avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie et des avenants n°2 aux conventions conclues avec les agriculteurs ayant pour objet d’apporter des simplifications administratives au dispositif