Publications des actes 2518 résultats

D2025-343 Conclusion de l’avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit des bassins sportifs et vestiaires du centre aquatique Agglocéane de Vernouillet avec l’association « Club Omnisports » de Vernouillet, pour y intégrer les dates et horaires des compétitions sportives de natation et de water-polo sur la saison 2025/2026

D2025-329 Conclusion d’un contrat d’aide fonds de proximité avec l’entreprise individuelle CHEMIN SEVERINE située sur la commune de Bû pour soutenir son investissement relatif l’achat de matériel de couture professionnel pour un programme d’investissement retenu de 3 407,01 € HT.

CC2025-277 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives

CC2025-275 Festival Champs libres 2026 : fixation du principe de calcul de la participation financière des communes d’accueil des évènements, approbation du plan de financement et délégation au Président de la programmation

CC2025-270 Approbation des projets de zonages eaux pluviales de 28 communes du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

CC2025-268 Approbation de l’avenant n°8 à la convention de délégation de service public de transport conclue entre la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et la société Keolis Drouais

CC2025-267 ZAC des Merisiers à Germainville : augmentation du prix de cession et prorogation de la promesse de vente avec la société PRD

CC2025-262 Modification du règlement d’intervention relatif aux aides à l’immobilier d’entreprise

CC2025-266 Approbation et autorisation de signature d’un avenant à la convention de partenariat relative à la mise en œuvre du dispositif « Campus Connecté » du Dôme de Dreux et de la convention de reversement de subvention associée 

CC2025-261 Approbation et autorisation de signature de la convention sectorielle d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) avec la commune de Saint-Rémy-sur-Avre

CC2025-260 Epicentre du Quartier Spectaculaire : validation du programme global et de l’enveloppe financière prévisionnelle

CC2025-259 Instauration d’un fond de concours dédié à l’offre de soins et approbation de son règlement d’attribution