CC2025-244 Budget primitif 2026 – Budget annexe Atelier à spectacle
CC2025-243 Budget primitif 2026 – Budget annexe Transport
CC2025-242 Budget primitif 2026 -Budget annexe déchets
CC2025-241 Budget primitif 2026 – budget annexe SPANC
- CC2025-238 Budget principal (969,59 Ko, pdf)
- Budget primitif 2026 - annexe dette (340,90 Ko, pdf)
- Budget primitif 2026 balance par nature vd (1,64 Mo, pdf)
- indemnités élus 2025 (181,93 Ko, pdf)
- Eléments relatifs à l'état du personnel (372,38 Ko, pdf)
CC2025-238 Budget primitif 2026 – budget principal
D2025-389 Retrait à la demande de son bénéficiaire de la décision du Président n°D2025-124 du 13 août 2025 portant approbation de la convention de mise à disposition et d’utilisation partagée, à titre temporaire, d’un local situé au sein de l’ALSH de la « Grande Noue » à Châteauneuf-en-Thymerais, avec le Conseil départemental d’Eure-et-Loir dans le cadre de l’organisation par le service de la PMI de permanences pour la période comprise entre le 2 septembre 2025 au 31 juin 2027..
D2025-371 Conclusion de conventions de partenariat entre l’Atelier à spectacle et des établissements scolaires, portant sur la mise en œuvre de dispositifs d’éducation artistique et culturelle et fixant les montants de participation financière des établissements partenaires pour la saison 2025-2026
D2025-366 Correction de l’erreur matérielle figurant dans la décision du président n°D2025-191 du 31 juillet 2025 concernant les valorisations financières de l’avantage en nature que constitue les mises à disposition à titre gratuit des centres aquatiques Agglocéane de Vernouillet et Saint-Rémy-sur-Avre accordées au bénéfice des personnes publiques
D2025-365 Correction de l’erreur matérielle figurant dans la décision du président n°D2025-186 du 31 juillet 2025 concernant les valorisations financières de l’avantage en nature que constitue les mises à disposition à titre gratuit des centres aquatiques Agglocéane de Vernouillet et Saint-Rémy-sur-Avre accordées au bénéfice des associations
D2025-361 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Eure, définissant les modalités de son intervention, ainsi que les modes de calcul et de versement de la subvention dite « Accueil Adolescents », du complément inclusif et du bonus territoire CTG, à l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) d’Ezy-sur-Eure, pour la période allant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029
D2025-360 Conclusion de deux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Eure, définissant les modalités de son intervention, ainsi que les modes de calcul et de versement de la subvention dite « ALSH Extrascolaire », du complément inclusif et du bonus territoire CTG, aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) d’Ivry-la-Bataille et d’Ezy-sur-Eure, pour la période allant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029
D2025-359 Conclusion de deux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Eure, définissant les modalités de son intervention, ainsi que les modes de calcul et de versement de la subvention dite « ALSH Périscolaire », du complément inclusif et du bonus territoire CTG, aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) d’Ivry-la-Bataille et d’Ezy-sur-Eure, pour la période allant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029