Approbation du protocole d’accord avec l’association Labyrinthe du Thimerais relatif à l’occupation des parcelles situées sur le territoire de la commune de SAINT-MAIXME-HAUTERIVE
- BC2026-051-RESILIATION AMIABLE ATLANTIC (241,26 Ko, pdf)
- BC2026-051A (382,76 Ko, pdf)
- BC2026-051C (139,14 Ko, pdf)
Résiliation amiable du bail commercial avec la société ATLANTIC RECYCL AUTO
- BC2026-050-VENTE SCI MACLEM (237,14 Ko, pdf)
- BC2026-050A (331,04 Ko, pdf)
- BC2026-050B (1,60 Mo, pdf)
- BC2026-050C (2,08 Mo, pdf)
ZAC des Forts à Chérisy : autorisation de vente d’un terrain à la Société civile immobilière (SCI) MACLEM
Avenant n°2 à la convention de service d’achats centralisés conclue avec le groupement d’intérêt public « Resah » pour la fourniture de services de télécommunications et prestations associées
Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°1 au lot n°1 « Bâtiments administratifs » du marché n°2025/41 relatif aux prestations de ménage des bâtiments de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et fourniture de produits ménagers
Approbation et autorisation de signature du marché n°2025/03 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des gymnases
Lot n°1 : mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gymnase de Châteauneuf-en-Thymerais
Lot n°2 : mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gymnase de Brézolles
Annule et remplace la délibération du bureau communautaire n°BC2025-213 du 1er décembre 2025 s’agissant du lot n°1
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2026/22 relatif à la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers
Approbation et autorisation de signature du marché n°2026/16 relatif à l’entretien des espaces verts
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2026/14 relatif à la fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque de l’Odyssée
Attribution et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2026/10 relatif aux travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable
Approbation et autorisation de signature du marché n°2026/05 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des terrains d‘accueil des populations du voyage sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Attribution et autorisation de signature du marché n°2026/02 relatif aux travaux d’aménagement paysager du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles