BC2024-008-Demandes de subventions 2024 au titre de la dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIL) et de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
Demandes de subventions 2024 au titre de la dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIL) et de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
BC2024-007-Approbation d’une indemnisation pour dommage de travaux publics au bénéfice des commerçants exerçant sur la commune de Tremblay-les-Villages : EPICERIE OLIVIER LOCHET, OG TRAITEUR, ZIG ZAG COIFFURE et autorisation de signature des protocoles d’accord transactionnel
Approbation d’une indemnisation pour dommage de travaux publics au bénéfice des commerçants exerçant sur la commune de Tremblay-les-Villages : EPICERIE OLIVIER LOCHET, OG TRAITEUR, ZIG ZAG COIFFURE et autorisation de signature des protocoles d’accord transactionnel
BC2024-006-Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°13 au marché n°2016/40 relatif à l’entretien et l’exploitation des installations de chauffage collectif (avec ou sans production d’eau chaude sanitaire)
Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°13 au marché n°2016/40 relatif à l’entretien et l’exploitation des installations de chauffage collectif (avec ou sans production d’eau chaude sanitaire)
BC2024-005-Approbation et autorisation de signature des marchés n°2024/04 et n°2024/15 relatifs aux travaux de réhabilitation intérieure du rez-de-chaussée du bâtiment E du Parc La Radio Lot n°1 : Démolition – Gros œuvre – Ouvrages métalliques Lot n 3 : Menuiseries extérieures Lot n°5 : Plâtrerie – Isolation – Doublage Lot n°7 : Travaux d’électricité Lot n°8 : Plomberie – Chauffage – Ventilation Lot n°11 : Portes sectionnelles Lot n°12 : Ascenseurs
Approbation et autorisation de signature des marchés n°2024/04 et n°2024/15 relatifs aux travaux de réhabilitation intérieure du rez-de-chaussée du bâtiment E du Parc La Radio
Lot n°1 : Démolition – Gros œuvre – Ouvrages métalliques
Lot n 3 : Menuiseries extérieures
Lot n°5 : Plâtrerie – Isolation – Doublage
Lot n°7 : Travaux d’électricité
Lot n°8 : Plomberie – Chauffage – Ventilation
Lot n°11 : Portes sectionnelles
Lot n°12 : Ascenseurs
BC2024-004-Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2024/02 relatif aux travaux d’entretien, de réparation, d’aménagement et de rénovation des bâtiments de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux Lot n°2 : Menuiseries bois Lot n°5 : Cloison sèche – faux plafonds Lot n°10 : Étanchéité – bardage
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2024/02 relatif aux travaux d’entretien, de réparation, d’aménagement et de rénovation des bâtiments de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Lot n°2 : Menuiseries bois
Lot n°5 : Cloison sèche – faux plafonds
Lot n°10 : Étanchéité – bardage
D2024-040 Conclusion du marché 2024/35 relatif à la mission de maître d’œuvre de la réalisation du chantier de démolition et de remise en état du site BIOCOS
Conclusion du marché n°2024/35 relatif à la mission de maître d’œuvre de la réalisation du chantier de démolition et de remise en état du site BIOCOS – Friche industrielle polluée en zone d’activités (dans le cadre du mandat d’aménagement pour les études préalables au développement du parc d’activité des Livraindière attribué à la SAEDEL) avec la société AD ING pour un montant de 29 800 € HT et pour une durée de 12 mois.
D2024-005 – Conclusion de l’acte modificatif n°1 relatif au marché n°2022/56 – schéma directeur d’alimentation d’eau potable du SIPEP du Thymerais et de ses communes
Conclusion de l’acte modificatif n°1 relatif au marché n°2022/56 – schéma directeur d’alimentation d’eau potable du SIPEP du Thymerais et de ses communes avec le groupement composé des société BFIE (mandataire) et VERDICITE (co-traitant).
D2024-018 Conclusion de deux conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec l’Inspection de l’Education Nationale 28 – Circonscription de Dreux II, ainsi que l’AFASSE, pour la saison sportive 2023/2024 selon les horaires définis dans la convention.
Conclusion de deux conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec l’Inspection de l’Education Nationale 28 – Circonscription de Dreux II, ainsi que l’AFASSE, pour la saison sportive 2023/2024 selon les horaires définis dans la convention.
D2024-011 Conclusion d’une convention avec l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) pour le traitement des avis de paiement dans le cadre de la mise en œuvre du forfait post-stationnement pour le parking de la gare de Marchezais-Broué d’un montant annuel inférieur à 100 € pour une durée de 2 ans
Conclusion d’une convention avec l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) pour le traitement des avis de paiement dans le cadre de la mise en œuvre du forfait post-stationnement pour le parking de la gare de Marchezais-Broué d’un montant annuel inférieur à 100 € pour une durée de 2 ans
Conclusion du marché n°2024/14 relatif à la réalisation de forages de reconnaissance en vue d’une géothermie pour le réseau de chaleur « Les Bâtes – La Tabelionne » à Dreux et Vernouillet
Conclusion du marché n°2024/14 relatif à la réalisation de forages de reconnaissance en vue d’une géothermie pour le réseau de chaleur « Les Bâtes – La Tabelionne » à Dreux et Vernouillet avec la SOCIETE NOUVELLE COTRASOL sous la forme d’un marché ordinaire à prix unitaires et pour une durée maximale de deux (2) mois.
AM6 au Marché n°2020/33 : Marché de conception-réalisation pour la réhabilitation et l’extension de la piscine d’intérêt communautaire à Vernouillet (28)
AM6 au Marché n°2020/33 relatif à la conception-réalisation pour la réhabilitation et l’extension de la piscine d’intérêt communautaire à Vernouillet (28) – SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE
BC2024-001 – AM12 Marché n°2016/40 : ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE (AVEC OU SANS PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE)
AM12 du Marché n°2016/40 : ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE (AVEC OU SANS PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE) – DALKIA