Publications des actes 2521 résultats

D2024-019-Conclusion d’une convention pour la mise à disposition à titre gratuit par la commune de Villemeux de sa salle des fêtes au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux le 12 mars 2024 pour l’organisation des réunions de travail.

• N°D2024-019
• Décisions
• Publié le 27 mars 2024 à 08h17

• D2024-019 CTSF (114,70 Ko, pdf)
• D2024-019A (64,43 Ko, pdf)

D2024-042 – Avis sur une demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale présentée par la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux pour le recrutement d’une chargée de mission Programme Alimentaire du Territoire pour un montant de 12 000 € ; d’un conseiller en Energie Partagée pour un montant de 21 100 €, et d’une chargée de mission Santé d’un montant de 12 200 €.

• N°D2024-042
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h25

• D2024-042 CRST PAT CEP MS (222,06 Ko, pdf)

D2024-039 -Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Fenêtre sur Films d’un montant de 5 000 € TTC dans le cadre du festival Regards d’Ailleurs 2024

• N°D2024-039
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h23

• D2024-039 Subv Fenetre sur films (104,44 Ko, pdf)

D2024-038 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association « La Maison du Bonheur » d’un montant de 1 000 € TTC dans le cadre du Salon des entrepreneurs 2024.

• N°D2024-038
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h21

• D2024-038 Subv Maison du bonheur (106,43 Ko, pdf)

D2024-037 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Saulnière Athletic Club d’un montant de 3 000 € TTC dans le cadre de la Saunaria du 2 juin 2024

• N°D2024-037
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h19

• D2024-037 Subvs Saulniere athlétic (104,14 Ko, pdf)

D2024-036 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association RTV d’un montant de 7 500 € TTC dans le cadre de la saison 2024

• N°D2024-036
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h17

• D2024-036 Subv RTV (101,89 Ko, pdf)

D2024-034 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association USDV Handball d’un montant de 1 400 € TTCdans le cadre du projet de tournoi U18M en Croatie.

• N°D2024-034
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h15

• D2024-034 Subv USDV hand (103,87 Ko, pdf)

• N°D2024-033
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h14

• D2024-033 Subv abbatiale (104,26 Ko, pdf)

D2024-032 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association AST Handball Châteauneuf d’un montant de 1 500 € TTC dans le cadre du Chato9cup des 18 et 19 mai 2024.

• N°D2024-032
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h12

• D2024-032 Subv AST hand (105,01 Ko, pdf)

D2024-031-Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Olympiades Inter-villages 2024 du Canton d’Anet d’un montant de 2 500 € TTC dans le cadre des Olympiades du Canton d’Anet.

• N°D2024-031
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h03

• D2024-031 Subv Olympiades (108,15 Ko, pdf)

D2024-030 – Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Loisirs Evasion Vélo et Sports d’un montant de 5 000 €TTC dans le cadre du tour cycliste d’Eure-et-Loir des 9, 10 et 11 juin 2024.

• N°D2024-030
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 15h00

• D2024-030 Subv loisirs evasion (106,13 Ko, pdf)

D2024-029 -Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Maison VLAMINCK d’un montant de 5 000 €TTC dans le cadre de la promotion de l’œuvre Vlaminck

• N°D2024-029
• Décisions
• Publié le 19 mars 2024 à 14h57

• D2024-029 Subv Vlaminck (102,54 Ko, pdf)