Certificat d’affichage électronique conseil communautaire du 18 décembre 2023
Certificat d’affichage électronique des délibérations du conseil communautaire du 18 décembre 2023
D2023-234 Convention Conseil départemental
Convention Conseil départemental – Mise à disposition d’une salle du conservatoire
D2023-233 Convention pour l’organisation des cours de théâtre au Conservatoire de janvier 2024 à décembre 2024 à raison de 5H hebdomadaires pour un montant annuel total de 7 415 € TTC à la charge de l’Agglo.
Convention pour l’organisation des cours de théâtre au Conservatoire de janvier 2024 à décembre 2024 à raison de 5H hebdomadaires pour un montant annuel total de 7 415 € TTC à la charge de l’Agglo.
D2023-231 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Histoires de corps » par la Compagnie Graine de Lune le samedi 20/01/2024 de 20H à 21H moyennant le paiement par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux d’un montant de 1 167,90 € HT (TVA non appliquée).
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Histoires de corps » par la Compagnie Graine de Lune le samedi 20/01/2024 de 20H à 21H moyennant le paiement par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux d’un montant de 1 167,90 € HT (TVA non appliquée).
D2023-219-Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gracieux de la salle des fêtes d’Ezy-sur-Eure à la communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour les 26 et 27 janvier 2024.
Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gracieux de la salle des fêtes d’Ezy-sur-Eure à la communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour les 26 et 27 janvier 2024.
D2023-215-Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre payant des centres aquatiques Agglocéane de Vernouillet et de Saint-Rémy-sur-Avre pour la natation scolaire 2023/2024
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre payant des centres aquatiques Agglocéane de Vernouillet et de Saint-Rémy-sur-Avre pour la natation scolaire 2023/2024
D2023-221-Conclusion de l’avenant n°1 au lot n°1 du marché n°2021/02 relatif aux travaux de réseaux d’assainissement dans le cadre des travaux de mise en séparatif de Tremblay-le-Vicomte à Tremblay-les-Villages – Secteur nord, avec la société EIFFAGE SCBM, ayant pour objet l’ajout et la suppression de prestations pour un montant de 21 641,55 € HT et prolongeant le délai d’exécution des travaux d’un mois
Conclusion de l’avenant n°1 au lot n°1 du marché n°2021/02 relatif aux travaux de réseaux d’assainissement dans le cadre des travaux de mise en séparatif de Tremblay-le-Vicomte à Tremblay-les-Villages – Secteur nord, avec la société EIFFAGE SCBM, ayant pour objet l’ajout et la suppression de prestations pour un montant de 21 641,55 € HT et prolongeant le délai d’exécution des travaux d’un mois
D2023-223-Conclusion d’une convention d’honoraires, avec la société PARME AVOCATS pour une mission de conseil juridique dans le cadre de l’entrée en capital d’une société de projet (SPV) sous forme de SAS pour la création et l’exploitation d’une centrale hydrogène pour un montant global et forfaitaire de la tranche ferme de 2 160 € HT, pour un montant global et forfaitaire de la tranche optionnelle de 5 640 € HT et pour un taux horaire de 120 € HT s’agissant des missions complémentaires éventuellement confiées
Conclusion d’une convention d’honoraires, avec la société PARME AVOCATS pour une mission de conseil juridique dans le cadre de l’entrée en capital d’une société de projet (SPV) sous forme de SAS pour la création et l’exploitation d’une centrale hydrogène pour un montant global et forfaitaire de la tranche ferme de 2 160 € HT, pour un montant global et forfaitaire de la tranche optionnelle de 5 640 € HT et pour un taux horaire de 120 € HT s’agissant des missions complémentaires éventuellement confiées
D2023-214-Avenant à la convention de mise à disposition des locaux du SIVOM de Broué à la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour un montant annuel de 2 500 €
Avenant à la convention de mise à disposition des locaux du SIVOM de Broué à la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour un montant annuel de 2 500 €
D2023-163-Offre de concours de la Société SERENYA Sénior Concept d’un montant de 19 904,40 € TTC pour l’extension du réseau d’eaux pluviales rue Henri Barbusse à Dreux .
Offre de concours de la Société SERENYA Sénior Concept d’un montant de 19 904,40 € TTC pour l’extension du réseau d’eaux pluviales rue Henri Barbusse à Dreux .
D2023-232 Conclusion du marché n°2023/74 relatif à une prestation d’exploitation du service public d’eau potable pour assurer la continuité du service public
Conclusion du marché n°2023/74 relatif à une prestation d’exploitation du service public d’eau potable pour assurer la continuité du service public avec la SOCIETE DES EAUX DE FIN D’OISE (SEFO) pour une durée d’un (1) mois reconductible de manière expresse deux (2) fois un (1) mois à compter du 1er janvier 2024 et pour un montant estimatif de 26 790,00 € HT décomposé comme suit :
- montant global et forfaitaire mensuel de 2 800,00 € HT,
- accord-cadre à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau des prix unitaires pour un montant estimatif de 23 990,00 € HT.
D2023-225 Conclusion du marché n°2023/68-03 relatif l’assurance pour les dommage aux biens et risques annexes Bâtiments assainissement-eau potable (Lot n°3)
Conclusion du marché n°2023/68-03 relatif l’assurance pour les dommage aux biens et risques annexes Bâtiments assainissement-eau potable (Lot n°3) pour un montant de prime annelle de 15 254,89 € HT et pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2024 avec le groupement CABINET CD ASSUR CONSEIL / Cie MMA.