CC2023-304 Décision modificative n°2 – Budget annexe déchets 2023
Décision modificative n°2 – Budget annexe déchets 2023
CC2023-303 Décision modificative n°2 – Budget annexe eau 2023
Décision modificative n°2 – Budget annexe eau 2023
CC2023-302 Décision modificative n°2 – Budget annexe assainissement 2023
Décision modificative n°2 – Budget annexe assainissement 2023
CC2023-301 Décision modificative n°2 – Budget principal 2023
Décision modificative n°2 – Budget principal 2023
CC2023-352 Compte-rendu des actes pris par le Bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
Compte-rendu des actes pris par le Bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
CC2023-351 Rémunérations du personnel intermittent non artiste du spectacle vivant
Rémunérations du personnel intermittent non artiste du spectacle vivant
CC2023-350 Adoption du règlement intérieur du personnel
- CC2023-350 reglmt interieur du personnel (306,86 Ko, pdf)
- CC2023-350A- RI validé en CST (1,12 Mo, pdf)
Adoption du règlement intérieur du personnel
CC2023-349 Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
CC2023-348 Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
- CC2023-348 Egalité Femmes Hommes (297,92 Ko, pdf)
- CC2023-348A- rapport égalité femmes hommes (459,25 Ko, pdf)
Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
CC2023-347 Approbation des modalités de remboursement et fixation de la participation de la Communauté d’agglomération au financement de la formation BAFA et prévention et secours civiques de niveau 1
Approbation des modalités de remboursement et fixation de la participation de la Communauté d’agglomération au financement de la formation BAFA et prévention et secours civiques de niveau 1
CC2023-346 Approbation du principe de gestion en concession de service public de type régie intéressée du service public de l’eau potable sur le secteur du bassin du Thymerais, Ardelles et Favières et présentation des principales caractéristiques du futur contrat
- CC2023-346 regie interessée futur contrat (338,37 Ko, pdf)
- CC2023-346A-Rapport mode de gestion (5,05 Mo, pdf)
Approbation du principe de gestion en concession de service public de type régie intéressée du service public de l’eau potable sur le secteur du bassin du Thymerais, Ardelles et Favières et présentation des principales caractéristiques du futur contrat
CC2023-345 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du service public de distribution d’eau potable de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais
Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du service public de distribution d’eau potable de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais