CC2023-344 Approbation de la nouvelle convention de billetterie et du tarif associé
- CC2023-344 billeterie OT (282,61 Ko, pdf)
- CC2023-344A-Convention de prestation billetterie (251,25 Ko, pdf)
Approbation de la nouvelle convention de billetterie et du tarif associé
CC2023-343 Approbation de la gratuité des animations de l’Office de tourisme lors de l’évènement national « les Journées Européennes des Métiers d’Art »
Approbation de la gratuité des animations de l’Office de tourisme lors de l’évènement national « les Journées Européennes des Métiers d’Art »
CC2023-342 Etablissement Public Foncier de Normandie – Demande de rattachement
Etablissement Public Foncier de Normandie – Demande de rattachement
CC2023-341 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention d’utilisation de l’abattement à la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention d’utilisation de l’abattement à la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
CC2023-340 ZAC des Forts à Cherisy : autorisation de vente d’un terrain à la SCI PRINTIMMO 2
ZAC des Forts à Cherisy : autorisation de vente d’un terrain à la SCI PRINTIMMO 2
CC2023-339 Parc d’entreprises La Radio à Dreux – Autorisation de signature de l’avenant au bail commercial avec l’entreprise PROMILL
- CC2023-339 Avenant PROMILL (292,76 Ko, pdf)
- CC2023-339A-Avenant 1 au bail PROMILLVD (834,62 Ko, pdf)
Parc d’entreprises La Radio à Dreux – Autorisation de signature de l’avenant au bail commercial avec l’entreprise PROMILL
CC2023-338 Fixation du principe de calcul de la participation financière des villes d’accueil des évènements du festival Champs libres Approbation du plan de financement de l’édition 2024 et délégation au Président de la programmation
Fixation du principe de calcul de la participation financière des villes d’accueil des évènements du festival Champs libres
Approbation du plan de financement de l’édition 2024 et délégation au Président de la programmation
CC2023-337 Approbation du projet culturel et artistique pour l’Atelier à spectacle – Scène conventionnée d’intérêt national mention Art en territoire
Approbation du projet culturel et artistique pour l’Atelier à spectacle – Scène conventionnée d’intérêt national mention Art en territoire
CC2023-336 Fixation des tarifs 2024 applicables au service public de l’assainissement collectif et non collectif et de la PFAC (Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif)
- CC2023-336 PFAC (405,99 Ko, pdf)
- CC2023-336A- TARIFS CONTROLES BRANCHEMENTS 2024 (167,57 Ko, pdf)
- CC2023-336A1-TARIFS PFAC 2024 (71,79 Ko, pdf)
- CC2023-336A2- TARIFS SPANC 2024 (915,45 Ko, pdf)
Fixation des tarifs 2024 applicables au service public de l’assainissement collectif et non collectif et de la PFAC (Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif)
CC2023 Fixation des tarifs 2024 applicables au service public de l’eau potable
Fixation des tarifs 2024 applicables au service public de l’eau potable
CC2023-334 Budget primitif 2024 – Budget annexe ZAC du Coutumel
Budget primitif 2024 – Budget annexe ZAC du Coutumel
CC2023-333 Budget primitif 2024 – Budget annexe ZAC les Merisiers
Budget primitif 2024 – Budget annexe ZAC les Merisiers