CC2023-320 Budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement
Budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement
CC2023-319 Budget primitif 2024 – Budget principal
- CC2023-319 BP budget principal (624,16 Ko, pdf)
- CC2023-319A BP indemnités élus (509,23 Ko, pdf)
- CC2023-319A2ETAT DE LA DETTE (267,45 Ko, pdf)
- CC2023-319A3 - BP2024 effectifs (350,98 Ko, pdf)
- CC2023-319 A BP 2024 B PRINCIPAL (261,56 Ko, pdf)
Budget primitif 2024 – Budget principal
CC2023-318 Budget annexe location-vente : révision de l’autorisation de programme n° 15 relative aux travaux de réhabilitation et de réaménagement du bâtiment D du Parc d’entreprises La Radio
Budget annexe location-vente : révision de l’autorisation de programme n° 15 relative aux travaux de réhabilitation et de réaménagement du bâtiment D du Parc d’entreprises La Radio
CC2023-317 Budget annexe location-vente : révision de l’autorisation de programme n° 12 relative à la fin des travaux de réhabilitation et de réaménagement du Parc d’entreprises La Radio
Budget annexe location-vente : révision de l’autorisation de programme n° 12 relative à la fin des travaux de réhabilitation et de réaménagement du Parc d’entreprises La Radio
CC2023-316 Budget principal : révision de l’autorisation de programme n° 11 relative à la restauration des berges du plan d’eau
Budget principal : révision de l’autorisation de programme n° 11 relative à la restauration des berges du plan d’eau
CC2023-315 Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 10 relative au renforcement et la mise en séparatif du réseau d’assainissement axe Esmery Caron – Dubois – rues Pastre, Moronval et Gromard à Dreux
Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 10 relative au renforcement et la mise en séparatif du réseau d’assainissement axe Esmery Caron – Dubois – rues Pastre, Moronval et Gromard à Dreux
CC2023-314 Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 9 relative à la mise en séparatif du réseau d’assainissement dans les rues du Bois Sabot et du Val Gelé à Dreux
Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 9 relative à la mise en séparatif du réseau d’assainissement dans les rues du Bois Sabot et du Val Gelé à Dreux
CC2023-313 Approbation de l’affectation des résultats 2022 dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement
- CC2023-313 affectation résultats EA (281,13 Ko, pdf)
- CC2023-313ATableau des transferts EA vd (118,02 Ko, pdf)
Approbation de l’affectation des résultats 2022 dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement
CC2023-312 Approbation et autorisation de signature des conventions de prise en charge des dépenses de personnel consécutives au transfert des compétences eau et assainissement
- CC2023-312 depenses transfert EA (291,75 Ko, pdf)
- CC2023-312 A Convention autres (225,42 Ko, pdf)
- CC2023-312A1 Convention Saint Rémy (201,69 Ko, pdf)
Approbation et autorisation de signature des conventions de prise en charge des dépenses de personnel consécutives au transfert des compétences eau et assainissement
CC2023-311 Approbation et autorisation de signature de la convention de services comptable et financier entre la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) d’Eure-et-Loir, le service de gestion comptable de Dreux et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation et autorisation de signature de la convention de services comptable et financier entre la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) d’Eure-et-Loir, le service de gestion comptable de Dreux et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
CC2023-309 Versement d’une avance de trésorerie à l’Atelier à Spectacle
Versement d’une avance de trésorerie à l’Atelier à Spectacle
CC2023-300 Projet de reconstruction de la gendarmerie de Nonancourt : engagement de la Communauté d’agglomération à porter la maîtrise d’ouvrage du futur équipement
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