CC2023-279 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
CC2023-278 Festival Pollen 2024 de l’Atelier à spectacle : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisation associées
Festival Pollen 2024 de l’Atelier à spectacle : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisation associées
CC2023-277 Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’association Jazz en Réseau et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour l’Atelier à spectacle et des tarifs associés
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’association Jazz en Réseau et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour l’Atelier à spectacle et des tarifs associés
CC2023-276 Mise en place d’une convention de partenariat entre l’Éducation nationale et l’Atelier à spectacle : Approbation et autorisation de signature de la convention
- CC2023-276 ATSP conv educ nat (281,66 Ko, pdf)
- Convention Atelier à spectacle - Agglo Pays de Dreux (1,59 Mo, pdf)
Mise en place d’une convention de partenariat entre l’Éducation nationale et l’Atelier à spectacle : Approbation et autorisation de signature de la convention
CC2023-272 Adhésion à l’Association Régionale Energie Climat et désignation du représentant de la Communauté d’agglomération
- CC2023-272 Asso énergie climat (433,52 Ko, pdf)
- CC2023-272 A reglement interieur (608,42 Ko, pdf)
- CC2023-272 A1 statuts (587,23 Ko, pdf)
Adhésion à l’Association Régionale Energie Climat et désignation du représentant de la Communauté d’agglomération
CC2023-270 Avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire : Approbation et autorisation de signature
Avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire : Approbation et autorisation de signature
CC2023-269 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2024 pour les communes d’Anet, Dreux et Vernouillet
Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l’année 2024 pour les communes d’Anet, Dreux et Vernouillet
D2023-200 AVENANT N°1 AU MARCHE 2021/17 RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CREATION D’UNE STATION D’EPURATION ET LA REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DE SAINT-SAUVEUR-MARVILLE LES BOISP2021_17 AVENANT N°1 MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CREATION D’UNE STATION D’EPURATION ET LA REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DE SAINT-SAUVEUR-MARVILLE LES BOIS
Décision n°2023-200 pour l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la création d’une station d’épuration et la réhabilitation des réseaux d’assainissement de Saint-Sauveur-Marville / Marville-les-Bois ayant pour objet d’arrêter le coût prévisionnel des travaux et de fixer le forfait définitif de rémunération conformément aux clauses contractuelle – AMODIAG ENVIRONNEMENT99_AU-D2023-200 AM1 – 2021-17
D2023-45 – Abandon de la procédure de consultation n°2023/45 relatif à la fourniture et prestations de services relatifs à la collecte des points d’apports volontaires (Lot n°1)
Décision n°2023/45 concernant l’abandon de la procédure de consultation n°2023/45 relatif à la fourniture et prestations de services relatifs à la collecte des points d’apport volontaires (Lot n°1 – Fourniture de colonnes aériennes et pièces détachées destinées à la collecte des ordures ménagères et assimilés)
BC2023-293-Attribution de subvention et approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens pour les années 2024 et 2025 conclue avec l’Association sportive et culturelle « ASC MEZIERES »
Attribution de subvention et approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens pour les années 2024 et 2025 conclue avec l’Association sportive et culturelle « ASC MEZIERES »
BC2023-292-Saint-Sauveur-Marville : acquisition de deux terrains pour la construction d’une station d’épuration
Saint-Sauveur-Marville : acquisition de deux terrains pour la construction d’une station d’épuration