CC2023-275 Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées
Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées
CC2023-274 Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs
Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs
CC2023-273 Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet
- CC2023-273 parc éolien (364,65 Ko, pdf)
- CC2023-273 A Parc éolien Vallée du Roi (231,87 Ko, pdf)
- Parc éolien Vallée du Roi - Agglo Pays de Dreux (1,44 Mo, pdf)
Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet
CC2023-271 Acquisition de la friche MANG à Vernouillet
Acquisition de la friche MANG à Vernouillet
CC2023-268 Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS
- CC2023-268 SCI Ramos (365,68 Ko, pdf)
- CC2023-268A-PAT- Aides à l'immobilier SCI J. RAMOS (366,09 Ko, pdf)
Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS
CC2023-267 Revalorisation des plafonds de remboursement des frais d’hébergement et de repas en cas de déplacements temporaires
Revalorisation des plafonds de remboursement des frais d’hébergement et de repas en cas de déplacements temporaires
CC2023-266 Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024
Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024
CC2023-264 Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2023-208 Conclusion du marché n°2023/71 relatif à la réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet
Conclusion du marché n°2023/71 relatif à des travaux de réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet pour un montant global et forfaitaire de 153 697,87 € HT et pour une durée maximum de 6 mois (préparation et travaux compris) avec la société SOPREMA ENTREPRISES.
D2023-191 Conclusion du marché n°2023/59 relatif à une étude du mode de gestion à maitrise publique du service public de production et de distribution d’eau potable et assistance dans la mise en œuvre du mode de gestion retenu – secteur nord
Conclusion du marché n°2023/59 relatif à une étude du mode de gestion à maitrise publique du service public de production et de distribution d’eau potable et assistance dans la mise en œuvre du mode de gestion retenu – secteur nord avec le groupement composé des sociétés COGITE SAS (mandataire) et TENEO AVOCATS (cotraitant) conclu pour partie sous la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire de 146 960,00 euros HT et pour partie conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de commandes de 50 000 euros HT et pour une durée de 4 ans maximum.