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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-192-Conclusion d’une convention pour l’organisation de séances d’animation musicale ou cinématographique à destination de patients de l’hôpital de jour du centre hospitalier Victor Jousselin réalisées par la Médiathèque durant l’année scolaire 2023/2024 à titre gracieux à raison d’une séance de deux heures toutes les six semaines hors période de vacances scolaires

  • Décisions
  • Publié le 27 octobre 2023 à 15h19

Conclusion d’une convention pour l’organisation de séances d’animation musicale ou cinématographique à destination de patients de l’hôpital de jour du centre hospitalier Victor Jousselin réalisées par la Médiathèque durant l’année scolaire 2023/2024 à titre gracieux à raison d’une séance de deux heures toutes les six semaines hors période de vacances scolaires

D2023-187-Conclusion d’une convention pour la mise à disposition du studio de danse à l’Association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour le 26 novembre 2023, le 21 janvier 2024 et le 17 mars 2024 pour un montant de 390 € (correspondant à un tarif horaire de 26 € pour 15 heures).

  • Décisions
  • Publié le 27 octobre 2023 à 15h17

Conclusion d’une convention pour la mise à disposition du studio de danse à l’Association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour le 26 novembre 2023, le 21 janvier 2024 et le 17 mars 2024 pour un montant de 390 € (correspondant à un tarif horaire de 26 € pour 15 heures).

D2023-186-Conclusion d’une convention pour la mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium de l’Odyssée à la Ville de Dreux le 24 novembre 2023

  • Décisions
  • Publié le 27 octobre 2023 à 15h16

Conclusion d’une convention pour la mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium de l’Odyssée à la Ville de Dreux le 24 novembre 2023

D2023-173-Convention de mise à disposition par DA Conseils de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides avec Snacks d’une durée de 4 ans sur le site de l’Odyssée contre le versement d’une redevance semestrielle de 20 % sur le chiffre d’affaires HT

  • Décisions
  • Publié le 27 octobre 2023 à 15h13

Convention de mise à disposition par DA Conseils de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides avec Snacks d’une durée de 4 ans sur le site de l’Odyssée contre le versement d’une redevance semestrielle de 20 % sur le chiffre d’affaires HT

D2023-185-Reversement des recettes de vente unitaire et de la soirée évenementielle du centre aquatique Agglocéane du 24 octobre à la ligue contre le cancer dans le cadre de l’action « Octobre rose »

  • Décisions
  • Publié le 26 octobre 2023 à 15h38

Reversement des recettes de vente unitaire et de la soirée évenementielle du centre aquatique Agglocéane du 24 octobre à la ligue contre le cancer dans le cadre de l’action « Octobre rose »

D2023-183-Conclusion du marché public relatif à l’analyse des eaux de lavage dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société PI ENVIRONNEMENT pour un montant global et forfaitaire de 8020 € HT et pour une durée de 1 mois

  • Décisions
  • Publié le 26 octobre 2023 à 15h37

Conclusion du marché public relatif à l’analyse des eaux de lavage dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société PI ENVIRONNEMENT pour un montant global et forfaitaire de 8020 € HT et pour une durée de 1 mois

D2023-160-Approbation de la programmation de l’Atelier à Spectacles pour la saison 2023/2024

  • Décisions
  • Publié le 26 octobre 2023 à 15h36

Approbation de la programmation de l’Atelier à Spectacles pour la saison 2023/2024

D2023-175-Conclusion du marché public relatif à la réalisation de prestations de géotechniques dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société GINGER CEBTP pour un montant global et forfaitaire de 7 270€ HT avec les options et une durée de 2 mois

  • Décisions
  • Publié le 26 octobre 2023 à 15h35

Conclusion du marché public relatif à la réalisation de prestations de géotechniques dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société GINGER CEBTP pour un montant global et forfaitaire de 7 270€ HT avec les options et une durée de 2 mois

D2023-174-Conclusion du marché public relatif à une mission de prestation de géomètre dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société FORTEAU FAISANT pour un montant global et forfaitaire de 2 250 € HT et pour une durée de 2 mois

  • Décisions
  • Publié le 26 octobre 2023 à 15h33

Conclusion du marché public relatif à une mission de prestation de géomètre dans le cadre de la réalisation de la station de lavage, avec la société FORTEAU FAISANT pour un montant global et forfaitaire de 2 250 € HT et pour une durée de 2 mois

D2023-176-Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Gouttière »

  • Décisions
  • Publié le 25 octobre 2023 à 10h55

Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Gouttière » par la Compagnie Les Illustres Enfants Juste le samedi 23/12/2023 de 15H à 16H moyennant le paiement par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux d’un montant de 1000 € HT (TVA non applicable).

D2023-151

  • Décisions
  • Publié le 20 octobre 2023 à 10h21

Conclusion de l’avenant n°1 au marche n°2021/13 relatif à l’Entretien, la maintenance et la réparation des ascenseurs et élévateurs pour personne à mobilité réduite (EPMR).

CC2023-208 Mise à jour des membres du conseil d’exploitation de l’Office de tourisme

  • N°CC2023-208
  • Conseil communautaire
  • Publié le 11 octobre 2023 à 13h26

Mise à jour des membres du conseil d’exploitation de l’Office de tourisme

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