BC2023-255-Approbation du plan de financement pour la restauration de la zone humide de Fontaine-les-Ribouts et demande de subvention
Approbation du plan de financement pour la restauration de la zone humide de
Fontaine-les-Ribouts et demande de subvention
BC2023-254-Approbation du plan de financement des travaux relatifs à la scénographie de la Maison des Espaces Naturels (MEN) et aux études techniques de mise en œuvre du Master Plan sur le plan d’eau de Mézières-Ecluzelles Demande de financement au titre du fonds départemental d’investissement (FDI) 2022
Approbation du plan de financement des travaux relatifs à la scénographie de la Maison des Espaces Naturels (MEN) et aux études techniques de mise en œuvre du Master Plan sur le plan d’eau de Mézières-Ecluzelles
Demande de financement au titre du fonds départemental d’investissement (FDI) 2022
BC2023-253-Approbation et autorisation de signature de conventions de mise à disposition de parcelles avec la SAFER du Centre sur les communes de Saint-Rémy-sur-Avre et Marville-Moutiers-Brûlé
Approbation et autorisation de signature de conventions de mise à disposition de parcelles avec la SAFER du Centre sur les communes de Saint-Rémy-sur-Avre et Marville-Moutiers-Brûlé
BC2023-252-Approbation et autorisation de signature du lot n°1 du marché n°2023/53 relatif à une prestation de « Security Operation Center » (SOC) managé et des prestations de cybersécurité Lot n°1 : SOC managé et achat de licences
Approbation et autorisation de signature du lot n°1 du marché n°2023/53 relatif à une prestation de « Security Operation Center » (SOC) managé et des prestations de cybersécurité
Lot n°1 : SOC managé et achat de licences
BC2023-251-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/33 relatif à l’accompagnement agronomique des agriculteurs engagés en paiements pour services environnementaux
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/33 relatif à l’accompagnement agronomique des agriculteurs engagés en paiements pour services environnementaux
D2023-166 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2022-31 relatif aux travaux de reprise de l’étanchéité et de l’isolation de la toiture du bâtiment M du parc de la radio à Dreux
Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché n°2022-31 relatif aux travaux de reprise de l’étanchéité et de l’isolation de la toiture du bâtiment M du parc de la radio avec la société SOPREMA ENTREPRISES ayant pour objet d’apporter des adaptions nécessaires entrainant une augmentation de 10,82 % du montant initial du marché.
D2023-152-Conclusion du contrat de mise à disposition de deux distributeurs de boissons et confiseries sur le site de Vernouillet avec la société Maison LYOVEL pour une durée de 60 mois
Conclusion du contrat de mise à disposition de deux distributeurs de boissons et confiseries sur le site de Vernouillet avec la société Maison LYOVEL pour une durée de 60 mois
D2023-140-Approbation et autorisation de signature de la charte Natura 2000 du site « Vallée de l’Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents »
Approbation et autorisation de signature de la charte Natura 2000 du site « Vallée de l’Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents »
D2023-135-Approbation des contrats d’abonnement sur les centres aquatiques aggloceane
- D2023-135 (97,33 Ko, pdf)
- CONTRAT ABO ENFANT ST REMY 01.07.23 (833,32 Ko, pdf)
- CONTRAT ABO ENFANT ST REMY 01.07.23 (833,32 Ko, pdf)
- CONTRAT ABO ENFANT VERNOUILLET 1.07.2023 (836,07 Ko, pdf)
approbation des contrats d’abonnement sur les centres aquatiques aggloceane
BC2023-198-Projet Alimentaire Territorial : Avis sur le diagnostic territorial
Projet Alimentaire Territorial : Avis sur le diagnostic territorial