BC2023-261-ZAC des merisiers à Germainville : acquisition d’une emprise foncière à la commune de Germainville
ZAC des merisiers à Germainville : acquisition d’une emprise foncière à la commune de Germainville
BC2023-260-Parc d’entreprises La Radio à Dreux : approbation et autorisation de signature d’un bail commercial avec le centre hospitalier VICTOR-JOUSSELIN
Parc d’entreprises La Radio à Dreux : approbation et autorisation de signature d’un bail commercial avec le centre hospitalier VICTOR-JOUSSELIN
BC2023-259-Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Dreux, le CCAS de Dreux, la Caisse des écoles de Dreux et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour la direction mutualisée des systèmes d’information et de télécommunication Approbation et autorisation de recours à la centrale d’achat du groupement d’intérêt public « Resah » (GIP Resah) pour la direction mutualisée des systèmes d’information et de télécommunication et approbation de la convention de mise à disposition de l’accord-cadre n° 2021-045 ayant pour objet la fourniture de services opérés de télécommunications et prestation associées
Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Dreux, le CCAS de Dreux, la Caisse des écoles de Dreux et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour la direction mutualisée des systèmes d’information et de télécommunication
Approbation et autorisation de recours à la centrale d’achat du groupement d’intérêt public
« Resah » (GIP Resah) pour la direction mutualisée des systèmes d’information et de télécommunication et approbation de la convention de mise à disposition de l’accord-cadre
n° 2021-045 ayant pour objet la fourniture de services opérés de télécommunications et prestation associées
BC2023-258-Approbation et autorisation du lot n°2 du marché n°2023/53 relatif à une prestation de « SECURITY OPERATION CENTER » (SOC) managé et à des prestations de cybersécurité – Lot n°2 : Prestations de cybersécurité
Approbation et autorisation du lot n°2 du marché n°2023/53 relatif à une prestation de
« SECURITY OPERATION CENTER » (SOC) managé et à des prestations de cybersécurité – Lot n°2 : Prestations de cybersécurité
BC2023-257-Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2023/04 relatif à la fourniture, la réparation et autres prestations de pneumatiques neufs et rechapés, pour l’ensemble du parc de véhicules de l’Agglomération du Pays de Dreux Lot n°1 : Pneumatiques poids lourds Lot n°2 : Pneumatiques standards et 4 saisons véhicules légers et utilitaires
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2023/04 relatif à la fourniture, la réparation et autres prestations de pneumatiques neufs et rechapés, pour l’ensemble du parc de véhicules de l’Agglomération du Pays de Dreux
Lot n°1 : Pneumatiques poids lourds
Lot n°2 : Pneumatiques standards et 4 saisons véhicules légers et utilitaires
BC2023-256-Convention de régularisation pour la location des locaux de la maison des services de Châteauneuf-en-Thymerais abritant le pôle de proximité de la Communauté d’agglomération sur la période 2009-2018
Convention de régularisation pour la location des locaux de la maison des services de Châteauneuf-en-Thymerais abritant le pôle de proximité de la Communauté d’agglomération sur la période 2009-2018
D2023-178-Conclusion du marché public relatif à un contrat d’études préalables à la création d’un parc d’activités à Dreux
Conclusion d’un marché public relatif à un contrat d’études préalables à la création d’un parc d’activités à Dreux au groupement composé des sociétés EAI (mandataire)? MAGEO MOREL Associé (cotraitant) et FLY (cotraitant) pour un montant global et forfaitaire de 119 525 € HT (toutes tranches comprises) et pour une durée de 24 mois.
D2023-197 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché 2023/30 relatif à Deux révisions « dites allégées » et une modification du PLU de la commune de Vernouillet
Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché 2023/30 relatif à Deux révisions « dites allégées » et une modification du PLU de la commune de Vernouillet ayant pour objet des modification entrainant une moins-value. Titulaire UA64 URBANISTES.
D2023-177 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché 2020/32 relatif à l’entretien, la maintenance et la réparation des portes et portails automatiques.
Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché 2020/32 relatif à l’entretien, la maintenance et la réparation des portes et portails automatiques ayant pour objet de substituer le titulaire MRA ASCENSEURS par la société MISTRAL ASCENSEURS à la suite d’une cession de fonds de commerce.
D2023-199-Conclusion de l’avenant n°4 relatif à la maintenance, l’assistance et l’hébergement des logiciels utilisés par la direction de la collecte et de la valorisation des déchets avec la société GESBAC ENVIRONNEMENT ayant pour objet de prolonger le contrat pour une durée de 3 mois pour un montant de 250 € HT par mois (soit 750 € HT sur la totalité de la durée possible de la prolongation)
Conclusion de l’avenant n°4 relatif à la maintenance, l’assistance et l’hébergement des logiciels utilisés par la direction de la collecte et de la valorisation des déchets avec la société GESBAC ENVIRONNEMENT ayant pour objet de prolonger le contrat pour une durée de 3 mois pour un montant de 250 € HT par mois (soit 750 € HT sur la totalité de la durée possible de la prolongation)
D2023-194-Conclusion de conventions relatives à la mise à disposition à titre payant des centres aquatiques AgglOcéane ayant pour objet l’utilisation des bassins pour la saison sportive 2023/2024 avec le Club Subaquatique de Dreux pour un montant de 104 € de l’heure et le Centre Hospitalier de Dreux pour un montant de 58 € les 45 minutes, selon les horaires définis dans la convention
Conclusion de conventions relatives à la mise à disposition à titre payant des centres aquatiques AgglOcéane ayant pour objet l’utilisation des bassins pour la saison sportive 2023/2024 avec le Club Subaquatique de Dreux pour un montant de 104 € de l’heure et le Centre Hospitalier de Dreux pour un montant de 58 € les 45 minutes, selon les horaires définis dans la convention
D2023-193-Conclusion de convention de mise à disposition à titre gratuit des centres aquatiques Agglocéane ayant pour objet l’utilisation des bassins pour la saison sportive 2023/2024 avec le club Omnisport de Vernouillet, le Subaqua Club de Vernouillet, la Gendarmerie de Dreux et les sapeurs-pompiers de Sainte-Gemme-Moronval
Conclusion de convention de mise à disposition à titre gratuit des centres aquatiques Agglocéane ayant pour objet l’utilisation des bassins pour la saison sportive 2023/2024 avec le club Omnisport de Vernouillet, le Subaqua Club de Vernouillet, la Gendarmerie de Dreux et les sapeurs-pompiers de Sainte-Gemme-Moronval