BC2023-290-Approbation du plan de financement de l’opération « résorption de la friche du Pizay à Tremblay-les-Villages » et demande de subvention au titre du Fonds vert
Approbation du plan de financement de l’opération « résorption de la friche du Pizay à Tremblay-les-Villages » et demande de subvention au titre du Fonds vert
BC2023-289-ZAC des Forts à Cherisy : autorisation de vente d’un terrain à la SCI VGC Invest
ZAC des Forts à Cherisy : autorisation de vente d’un terrain à la SCI VGC Invest
BC2023-288-Raccordement de la ZAC des Merisiers à Germainville – approbation et autorisation de signature de l’avenant à la convention de financement du raccordement de la ZAC au réseau de distribution publique d’électricité par la SICAE ELY
Raccordement de la ZAC des Merisiers à Germainville – approbation et autorisation de signature de l’avenant à la convention de financement du raccordement de la ZAC au réseau de distribution publique d’électricité par la SICAE ELY
BC2023-287-Pépinière d’entreprises de Dreux – approbation et autorisation de signature d’un bail commercial avec la société I&D COSMETICS INNOVATION DEVELOPMENT COSMETICS
Pépinière d’entreprises de Dreux – approbation et autorisation de signature d’un bail commercial avec la société I&D COSMETICS INNOVATION DEVELOPMENT COSMETICS
BC2023-286-Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°2 au marché n°2017/39
Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°2 au marché n°2017/39 relatif à la location et l’entretien de véhicules pour la collecte des déchets
BC2023-285-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/69
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/69 relatif à l’exploitation du service public d’eau potable
Lot n°1 : Périmètre nord
Lot n°2 : Secteur du bassin du Thymerais
BC2023-284-Approbation et autorisation de signature des marchés n°2023/68
Approbation et autorisation de signature des marchés n°2023/68 relatifs aux contrats d’assurance de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Lot n°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes / Bâtiments administratifs »
Lot n°2 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes / Bâtiments développement économique »
Lot n°3 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes / Bâtiments assainissement »
Lot n°4 : Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Lot n°5 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Lot n°6 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Lot n°7 : Assurance « Responsabilité exploitant aérodrome »
BC2023-283-Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2023/64
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2023/64 relatif à la fourniture de matériels pour le tri à la source des biodéchets sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Lot n°1 : Acquisition de composteurs individuels
Lot n°3 : Acquisition d’abri bacs pour la collecte des biodéchets
BC2023-282-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/61
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/61 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
BC2023-281-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/52
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/52 relatif à l’entretien des systèmes d’assainissement
Lot n°1 : Entretien des systèmes d’assainissement du domaine public : curage, pompage et nettoyage
Lot n°2 : Entretien des réseaux en domaine privé : entretien et débouchage des réseaux et canalisations
BC2023-280-Approbation et autorisation de signature des marchés n°2023/48 et n°2023/50
Approbation et autorisation de signature des marchés n°2023/48 et n°2023/50 relatif aux travaux de réaménagement des espaces extérieurs communs du Parc d’entreprises La Radio à Dreux
Lot n°1 : Démolition
Lot n°2 : Gros œuvre
Lot n°4 : Voirie réseaux divers (VRD)
Lot n°5 : Eclairage extérieur
Lot n°6 : Aménagements paysagers et mobilier
D2023-210 Reversement des recettes de la soirée Movember, organisée le 30 novembre par AgglOcéane Vernouillet, à l’association Movember Europe, sise 52-54 Rosebery Ave, London, EC1R 4RP
Reversement des recettes de la soirée Movember, organisée le 30 novembre par AgglOcéane Vernouillet, à l’association Movember Europe, sise 52-54 Rosebery Ave, London, EC1R 4RP