BC2023-197-Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat conclue avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Centre Val-de-Loire pour l’édition 2023 du salon « Les Artisanales de Chartres »
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat conclue avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Centre Val-de-Loire pour l’édition 2023 du salon « Les Artisanales de Chartres »
BC2023-196-Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat conclue avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Centre Val-de-Loire pour la mise en place du dispositif Eco-défis
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat conclue avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Centre Val-de-Loire
pour la mise en place du dispositif Eco-défis
BC2023-195-Attribution et autorisation de signature du marché n°2023/46 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’une station de lavage de poids lourds (annule et remplace)
Attribution et autorisation de signature du marché n°2023/46 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’une station de lavage de poids lourds (annule et remplace)
BC2023-194-Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°3 au marché n°2019/36 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation et autorisation de signature de l’acte modificatif n°3 au marché n°2019/36 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2023-193-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/49 relatif aux vérifications règlementaires et maintenance de moyens de lutte contre l’incendie Lot n°1 : robinet d’incendie armé (RIA), colonnes sèches et poteaux incendie Lot n°2 : systèmes de désenfumage Lot n°3 : systèmes d’alarme incendie
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/49 relatif aux vérifications règlementaires et maintenance de moyens de lutte contre l’incendie
Lot n°1 : robinet d’incendie armé (RIA), colonnes sèches et poteaux incendie
Lot n°2 : systèmes de désenfumage
Lot n°3 : systèmes d’alarme incendie
D2023-192-Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/42 relatif à la maintenance multi technique de la piscine de Vernouillet
Approbation et autorisation de signature du marché n°2023/42 relatif à la maintenance multi technique de la piscine de Vernouillet
D2023-125-Modification de la régie d’avance « séjours secteur Nord »
Modification de la régie d’avance « séjours secteur Nord »
D2023-124-Suppression de la régie de recettes « transport scolaire »
Suppression de la régie de recettes « transport scolaire »
D2023-123-Suppression de la régie de recettes « Portage de repas à domicile à Saint-Lubin-des-Joncherets et Saint-Rémy-sur-Avre »
Suppression de la régie de recettes « Portage de repas à domicile à Saint-Lubin-des-Joncherets et Saint-Rémy-sur-Avre »
D2023-122-Suppression de la régie de recettes « Portage de repas à domicile à Châteauneuf-en-Thymerais »
Suppression de la régie de recettes « Portage de repas à domicile à Châteauneuf-en-Thymerais »
A2023-006-Délégation de fonctions temporaire à monsieur Damien Stepho, 4ème vice-président pour la période du 28 aout au 3 septembre 2023
Délégation de fonctions temporaire à monsieur Damien Stepho, 4ème vice-président pour la période du 28 aout au 3 septembre 2023
D2023-113-Octroi d’aide aux TPE
Octroi d’aide aux TPE à la SARL O’STUDIO NONANCOURT pour un montant de 4 500 € sous forme de subvention