D2023-116 Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire de l’Auditorium du Conservatoire au CCAS de la Ville de Dreux pour un montant de 78 € correspondant à la mise à disposition d’un technicien régie son et lumière
Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire de l’Auditorium du Conservatoire au CCAS de la Ville de Dreux pour un montant de 78 € correspondant à la mise à disposition d’un technicien régie son et lumière
CC2023-189 A Tarifs centres aquatiques Agglocéane
Tarifs centres aquatiques Agglocéane
CC2023-189 Fixation des tarifs des Centres Aquatiques « AgglOcéane» applicables au 1er juillet 2023
Fixation des tarifs des Centres Aquatiques « AgglOcéane» applicables au 1er juillet 2023
CC2023-142 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat d’adduction des eaux de la Paquetterie à la demande des communes de Chataincourt, d’Escorpain et de Laons
Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat d’adduction des eaux de la Paquetterie à la demande des communes de Chataincourt, d’Escorpain et de Laons
CC2023-141 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat du bassin versant des 4 rivières (SBV4R) à la demande de la commune d’Ecluzelles
Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat du bassin versant des 4 rivières (SBV4R) à la demande de la commune d’Ecluzelles
CC2023-140 Prévention des conflits d’intérêts Procédure de déport des mandataires de la SEM Gédia dans le cadre des procédures de consultation d’acquisition des fluides gaz et électricité Désignation des remplaçants des conseillers concernés
Prévention des conflits d’intérêts
Procédure de déport des mandataires de la SEM Gédia dans le cadre des procédures de consultation d’acquisition des fluides gaz et électricité – Désignation des remplaçants des conseillers concernés
D2023-118 Conclusion du marché n°2023/57 ayant pour objet de confier une étude relative à la convergence tarifaire du service public de production et de distribution d’eau potable et du service public d’assainissement collectif à la société COGITE pour partie sous la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire de 23 700 € HT et pour partie conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de commande de 5 000,00 € HT et pour une durée de 3 mois
Conclusion du marché n°2023/57 ayant pour objet de confier une étude relative à la convergence tarifaire du service public de production et de distribution d’eau potable et du service public d’assainissement collectif à la société COGITE pour partie sous la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire de 23 700 € HT et pour partie conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de commande de 5 000,00 € HT et pour une durée de 3 mois
D2023-117 Règlement du sinistre du 26 au 27 octobre 2022 à l’Atelier à Spectacle
Règlement du sinistre du 26 au 27 octobre 2022 à l’Atelier à Spectacle
D2023-107 Avis sur des demandes de subventions au titre du contrat régional de solidarité territoriale (CRST) présentées par le Conservatoire des Espaces Naturels pour un montant de 4 610,60 €, par la commune du Mesnil-Simon pour un montant de 43 575,40 €, par la commune d’Abondant pour un montant 271 022,17 €.
Avis sur des demandes de subventions au titre du contrat régional de solidarité territoriale (CRST) présentées par le Conservatoire des Espaces Naturels pour un montant de 4 610,60 €, par la commune du Mesnil-Simon pour un montant de 43 575,40 €, par la commune d’Abondant pour un montant 271 022,17 €.
D2023-072 Conclusion d’une convention de partenariat pour la réalisation de la phase 3 de l’étude de la nappe de la craie, avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) et le Département d’Eure-et-Loir pour un montant de 5 405,51 €
Conclusion d’une convention de partenariat pour la réalisation de la phase 3 de l’étude de la nappe de la craie, avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) et le Département d’Eure-et-Loir pour un montant de 5 405,51 €
D2023-127 Approbation et aurotisation de signature de l’avenant n°3 au contrat relatif à la maintenance, l’assistance et l’hébergement des logiciels utilisés par la direction de la collecte et de la valorisation des déchets conclu avec la société GESBAC ENVIRONNEMENT ayant pour objet de prolonger le contrat pour une durée de 3 mois pour un montant de 250 € HT par mois (soit 750 € HT sur la totalité de la durée possible de la prolongation).
Approbation et aurotisation de signature de l’avenant n°3 au contrat relatif à la maintenance, l’assistance et l’hébergement des logiciels utilisés par la direction de la collecte et de la valorisation des déchets conclu avec la société GESBAC ENVIRONNEMENT ayant pour objet de prolonger le contrat pour une durée de 3 mois pour un montant de 250 € HT par mois (soit 750 € HT sur la totalité de la durée possible de la prolongation).
D2023-126 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat CM2023-62 relatif à la location-maintenance du logiciel de la société TRADIM pour un montant de 400 € HT par mois, soit 1200 € HT sur la durée totale des 3 mois
Approbation et aurotisation de signature de l’avenant n°1 au contrat CM2023-62 relatif à la location-maintenance du logiciel de la société TRADIM pour un montant de 400 € HT par mois,
soit 1200 € HT sur la durée totale des 3 mois