D2023-115 Conclusion d’une convention de mise a disposition de personnel interimaire pour le centre aquatique Aggloceane à SAINT-REMY-SUR-AVRE
Conclusion d’une convention de mise a disposition de personnel interimaire pour le centre aquatique Aggloceane à SAINT-REMY-SUR-AVRE
D2023-104 Convention d’échange de jouissance de locaux pédagogiques et à but sportif avec le lycée professionnel privé Gabriel BRIDET, à titre gratuit, et pour une durée d’un an
Convention d’échange de jouissance de locaux pédagogiques et à but sportif avec le lycée professionnel privé Gabriel BRIDET, à titre gratuit, et pour une durée d’un an
Procès verbal 15.05.2023
Procès verbal 03.04.2023
Procès verbal 27.02.2023
Procès verbal 23.01.2023
D2023-111 Conclusion du marché n°2023/34 relatif à une mission d’assistance à l’élaboration de la convention territoriale de services aux familles de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Conclusion du marché n°2023/34 relatif à la mission d’assistance à l’élaboration de la convention territoriale des services aux familles de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux, à la société ITHEA CONSEIL pour une durée prévisionnelle de 12 mois pour un prix global et forfaitaire de 44 750,00 € HT (tranche ferme: 43 400 € HT et tranche optionnelle: 1 350 € HT).
D2023-110 Abandon de la procédure de consultation n°P2023/44 relative aux essais et contrôles des réseaux d’assainissement de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Abandon de la procédure de consultation n°P2023/44 relative aux essais et contrôles des réseaux d’assainissement de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour cause d’insuffisance de concurrence
D2023-109 Conclusion de l’accord-cadre n°2023/35 relatif à la fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées et semi-enterrées sur parc existant
Conclusion de l’accord-cadre n°2023/35 relatif à la fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées et semi-enterrées sur parc existant avec la société ESE FRANCE sans minimum et avec un montant maximum annuel de commande 50 000,00 € HT et pour une durée d’un an reconductible trois fois par période d’un an
D2023-103 Subvention Montreuil – Demande d’aide financière pour les études de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de suppression de la station d’épuration communale actuelle et de raccordement des effluents de Montreuil le bourg, Cocherelle et du hameau de Fermaincourt (Montreuil et Chérisy) en tête du réseau de Dreux vers la Station d’épuration des Châtelets.
Subvention Montreuil – Demande d’aide financière pour les études de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de suppression de la station d’épuration communale actuelle et de raccordement des effluents de Montreuil le bourg, Cocherelle et du hameau de Fermaincourt (Montreuil et Chérisy) en tête du réseau de Dreux vers la Station d’épuration des Châtelets.
D2023-102 Conclusion d’une convention de mise à disposition de l’auditorium de l’Odyssée le 24 juin 2023 avec l’Association Harmoniques
Conclusion d’une convention de mise à disposition de l’auditorium de l’Odyssée le 24 juin 2023 avec l’Association Harmoniques