Publications des actes 2202 résultats

Délibération n°CC2026-121 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du groupement d’intérêt public APPROLYS

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 13h36

• CC2026-121 représentants APROLYS (246,92 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-133 relative au compte rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 13h31

• CC206-133 CR actes (1,79 Mo, pdf)

Délibération n°CC2026-101 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de l’association Syndicale Libre du Parc de la Radio

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 11h38

• CC2026~1 (233,75 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-127 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes du Département d’Eure-et-Loir

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 11h08

• CC2026-127 représentants CLTP3 (229,01 Ko, pdf)

• N°D2026-142
• Décisions
• Publié le 30 avril 2026 à 11h03

• D2026-142 MAD locaux base nautique (139,92 Ko, pdf)
• D2026-142 A (144,99 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-096 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du pays de Dreux au sein de l’Association Comité National d’Action Sociale (CNAS)

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 10h54

• CC206-096 Représentant CNAS (215,74 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-119 relative au Renouvellement de garantie à première demande auprès de l’Agence France Locale

• Conseil communautaire
• Publié le 30 avril 2026 à 10h38

• CC2026-119 Rnvlmt 1ere dmde AFL (259,26 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-118 relative à la désignation du représentant de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de la société anonyme d’habitat à loyer modéré (SA HLM) « Eure-et-Loir Habitat »

• N°CC2026-118
• Conseil communautaire
• Publié le 29 avril 2026 à 17h19

• CC2026-118 (292,00 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-117 relative à la désignation du représentant de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de la société anonyme d’habitat à loyer modéré (SA HLM) « La Roseraie »

• N°CC2026-117
• Conseil communautaire
• Publié le 29 avril 2026 à 17h18

• CC2026-117 (293,19 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-116 relative à la détermination de la composition du conseil d’administration de l’Office public de l’habitat (OPH) « Habitat Drouais »

• N°CC2026-116
• Conseil communautaire
• Publié le 29 avril 2026 à 17h17

• CC2026-116 (350,60 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-115 relative à la détermination de la composition du conseil d’administration de l’Office public de l’habitat (OPH) « Habitat Drouais »

• N°CC2026-115
• Conseil communautaire
• Publié le 29 avril 2026 à 17h15

• CC2026-115 (318,23 Ko, pdf)

Délibération n°CC2026-114 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein des établissements publics locaux d’enseignements publics locaux d’enseignement du second degré situés sur les communes de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux

• Conseil communautaire
• Publié le 29 avril 2026 à 17h02

• 99_DE-CC2026-114 - Collèges et Lycées (348,93 Ko, pdf)