Publications des actes 2108 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

Arrêté n°A2026-014 portant délégation de fonctions à Monsieur Stéphane LANTZ dans le domaine de la production et de la distribution de l’eau potable

  • N°A2026-014
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h59

Arrêté n°A2026-021 portant délégation de fonctions à Monsieur Christophe HELIAS dans le domaine du sport et des équipements sportifs

  • N°A2026-021
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h59

Arrêté n°A2026-013 portant délégation de fonctions à Monsieur Mathieu TRIBOUILLOIS dans le domaine des plans d’eau, de la gestion des milieux aquatiques, de la prévention des inondations (GEMAPI) et de la transition écologique

  • N°A2026-013
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h58

Arrêté n°A2026-022 portant délégation de fonctions à Madame Catherine LUCAS dans le domaine de la petite enfance, de l’enfance, de la jeunesse, de la famille auprès du 10ème Vice-Président

  • N°A2026-022
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h58

Arrêté n°A2026-012 portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Loup JUSTEAU dans le domaine de l’assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines

  • N°A2026-012
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h58

Arrêté n°A2026-011 portant délégation de fonctions à Madame Emmanuelle BONHOMME dans le domaine de la petite enfance, de l’enfance, de la jeunesse, de la famille et de la vie sociale

  • N°A2026-011
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h57

Arrêté n°A2026-017 portant délégation de fonctions à Monsieur Pierre LEPORTIER dans le domaine du développement commercial et des relations avec le Département de l’Eure

  • N°A2026-017
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h57

Arrêté n°A2026-023 portant délégation de fonctions à Madame Françoise BORGET dans le domaine des plans d’eau auprès du 12ème Vice-Président

  • N°A2026-023
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h56

Arrêté n°A2026-010 portant délégation de fonctions à Monsieur Frédéric GIROUX dans le domaine de l’appui aux communes, des mutualisations, de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme stratégique, de la transition énergétique et des grandes opérations

  • N°A2026-010
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h56

Arrêté n°A2026-009 portant délégation de fonctions à Monsieur Jérôme DEPONDT dans le domaine des finances, de la commande publique et de l’informatique

  • N°A2026-009
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h56

Arrêté n°A2026-008 portant délégation de fonctions à Madame Evelyne DELAPLACE dans le domaine des transports, des mobilités, des transports scolaires et, en lien étroit avec le Président, du suivi du dossier de l’A154

  • N°A2026-008
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h55

Arrêté n°A2026-007 portant délégation de fonctions à Monsieur Patrick RIEHL dans le domaine des contractualisations, des relations avec le conseil régional de Normandie et le conseil régional du Centre Val de Loire et des aides financières aux communes

  • N°A2026-007
  • Arrêtés
  • Publié le 14 avril 2026 à 19h55
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×