De  
  à  

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

  • N°D2026-170
  • Décisions
  • Publié le 4 juin 2026 à 14h35

D2026-170 Approbation du règlement applicable  à la Paddle Race Agglo Dreux du 28 juin 2026

  • N°D2026-163
  • Décisions
  • Publié le 3 juin 2026 à 08h55

D2026-163 Conclusion d’un avenant  à la convention de mise à disposition à titre gratuit du complexe sportif de Chateuneauf-en-Thymerais à l’association avenir sportif du Thymerais pour des créneaux supplémentaires pour la section badminton les 7, 12 et 26 mai et le 11 juin de 22h00 à 23h00 ainsi que les 7 mai et 11 juin de 23h00 à 00h00.  

  • N°D2026-158
  • Décisions
  • Publié le 3 juin 2026 à 08h54

D2026-158 Conclusion d’un avenant à la convention de mise à disposition à titre payant de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles pour l’activité voile scolaire 2025-2026 avec la Ville de Vernouillet. 

  • N°D2026-157
  • Décisions
  • Publié le 3 juin 2026 à 08h52

D2026-157 Conclusion d’une convention de prêt à usage de matériel de l’Atelier à Spectacle à titre gratuit au bénéfice de la Compagnie ZEST‘Cie de Vernouillet dans le cadre de l’organisation du Festival « Dans tous les sens »

  • N°D2026-135
  • Décisions
  • Publié le 3 juin 2026 à 08h51

D2026-135 Conclusion de conventions d’utilisation des centres aquatiques AgglOcéane de Vernouillet et de Saint-Remy-sur-Avre à titre payant pour l’organisation des séances de natation scolaire avec les communes et syndicats des écoles primaires intéressées pour l’année scolaire 2026/2027. 

D2026-153 Acquisition de 4 caissons de 10 m3 équipés de toits rigides dédiés à la collecte des déchets de grands volumes

  • N°D2026-153
  • Décisions
  • Publié le 2 juin 2026 à 15h28

Acquisition de 4 caissons de 10 m3 équipés de toits rigides dédiés à la collecte des déchets de grands volumes via la centrale d’achat UGAP pour un montant total de 50 403,81 € HT.

Création d’une régie de recettes pour le Dôme

  • N°D2026-176
  • Décisions
  • Publié le 29 mai 2026 à 15h37

Création d’une régie de recettes pour le Dôme

Arrêté n°A2026-033 portant délégation de fonctions à Monsieur Jérôme DEPONDT pour la présidence de la Commission d’appel d’offres, de la Commission des marchés à procédure adaptée et de la Commission de délégation de service public

  • N°A2026-033
  • Arrêtés
  • Publié le 21 mai 2026 à 14h21

Arrêté n°2026-0324RH portant modification de délégation de signature au directeur général des services

  • N°2026-0324RH
  • Arrêtés
  • Publié le 20 mai 2026 à 17h17

  • N°CC2026-126
  • Conseil communautaire
  • Publié le 20 mai 2026 à 10h33

CC2026-126 Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération
du Pays de Dreux au sein d’ Eure et Loir Ingénierie

  • N°CC2026-124
  • Conseil communautaire
  • Publié le 20 mai 2026 à 10h32

CC2026-124 Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de la commission consultative paritaire du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz de l’Eure

Délibération n°BC2026-058 relative à l’autorisation de vente d’un terrain au profit de la société par actions simplifiée (SAS) LENROX dans la zone d’aménagement concerté (ZAC) Porte Sud à Vernouillet

  • N°BC2026-058
  • Bureau communautaire
  • Publié le 19 mai 2026 à 17h21
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×