Publications des actes 2202 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

Délibération CC2026-125 relative à la désignation des représentants énergie Eure et loir Yvelines

  • Publié le 30 avril 2026 à 14h57

Délibération n°CC2026-120 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux à l’assemblée générale de l’Agence France Locale

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h49

Délibération n°CC2026-99 relative à la Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de l’association POLEPHARMA

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h40

Délibération n°CC2026-097 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein de l’Agence de Développement Touristique (ADT 28) – Eure-et-Loir Tourisme

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h39

Délibération n°CC2026-095 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de l’     association nationale des collectivités territoriales et de leurs partenaires pour la gestion de l’énergie, des déchets, de l’eau et de l’assainissement, de la propreté, en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE)

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h38

Délibération n°CC2026-102 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de l’association Syndicale Libre du Bâtiment AB

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h34

Délibération n°CC2026-123 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein de la commission consultative paritaire du Syndicat Territoire d’énergie Eure-et-Loir

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 14h03

Délibération n°CC2026-122 relative à la désignation des représentants de la communauté d’agglomération du pays de Dreux au sein du groupement d’intérêt public Mission locale du Drouais

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h45

Délibération n°CC2026-129 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du Comité régional de la biodiversité Centre-Val de Loire

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h44

Délibération n°CC2026-132 relative à la création d’un comité social territorial local avec formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h39

Délibération n°CC2026-131 relative à la proposition de la liste des contribuables pour la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h38

Délibération n°CC2026-130 relative à la désignation des représentants de l’agglomération du pays de Dreux au sein des Comités de pilotage des sites Natura 2000 de la Vallée de l’Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents, de la Vallée de l’Eure, des Forêts et étangs du Perche,et de l’Arc forestier du Perche d’Eure-et-Loir

  • Conseil communautaire
  • Publié le 30 avril 2026 à 13h37
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×