Publications des actes 2520 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

  • N°CC2025-082
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h26

Budget annexe Transport : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-081
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h25

Budget annexe Déchets : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-080
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h24

Budget annexe SPANC : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-079
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h23

Budget annexe Eau : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-078
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h22

Budget annexe Assainissement : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-077
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h02

Budget Principal : affectation des résultats 2024

  • N°CC2025-076
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 10h01

Budget annexe ZAC du Coutumel : Compte financier unique 2024

  • N°CC2025-075
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 09h59

Budget annexe ZAC les Merisiers : Compte financier unique 2024

  • N°CC2025-074
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 09h58

Budget annexe ZAC les Forts : Compte financier unique 2024

  • N°CC2025-073
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 09h57

Budget annexe ZAC les Livraindières : Compte financier unique 2024

  • N°CC2025-072
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 09h55

Budget annexe ZAC Porte Sud : Compte financier unique 2024

  • N°CC2025-071
  • Conseil communautaire
  • Publié le 15 juillet 2025 à 09h54

Budget annexe Lotissement : Compte financier unique 2024

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×