CC2025-150 Désignation d’un représentant au sein de la Société d’aménagement et d’équipement du département d’Eure et Loir – SAEDEL en remplacement de Madame Christelle Minard
CC2025-149 Désignation de représentants au sein du Conseil d’exploitation de l’Office du tourisme
CC2025-148 Commissions thématiques : « Attractivité du territoire par le développement économique » « Attractivité du territoire par la filière touristique, agricole et le développement durable »
CC2025-147 Désignation d’un représentant au sein de la mission locale du Drouais en remplacement de Monsieur Olivier Marleix
CC2025-146 Modification de la composition du bureau communautaire : suppression des postes inoccupés
D2025-307 Abandon la procédure de consultation n°P2025/46 relative au déploiement, à la gestion et à la maintenance d’un système de relève à distance pour motif d’intérêt général
Abandon la procédure de consultation n°P2025/46 relative au déploiement, à la gestion et à la maintenance d’un système de relève à distance pour motif d’intérêt général.
D2025-311 Conclusion des lots n°1 à 3 du marché subséquent n°2025/53 sur le fondement de l’accord-cadre n°2023/55 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz
Conclusion du marché subséquent n°2025/53-01 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz – Lot n°1 : Électricité – zone ENEDIS pour l’année 2026, avec le groupement composé des sociétés GEDIA (mandataire) et GEDIA ENERGIE & SERVICES (cotraitant) pour une durée d’un an ferme à compter du 1er janvier 2026 à 0h00.
Conclusion du marché subséquent n°2025/53-02 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz – Lot n°2 : Électricité – zone GEDIA pour l’année 2026, avec le groupement composé des sociétés GEDIA (mandataire) et GEDIA ENERGIE & SERVICES (cotraitant) pour une durée d’un an ferme à compter du 1er janvier 2026 à 0h00.
Conclusion du marché subséquent n°2025/53-03 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz – Lot n°3 : Électricité – zone SICAE ELY pour l’année 2026, avec le groupement composé des sociétés GEDIA (mandataire) et GEDIA ENERGIE & SERVICES (cotraitant) pour une durée d’un an ferme à compter du 1er janvier 2026 à 0h00.
D2025-260 – Avenant n°1 au marché n°2023/29 : Entretien et réparation du parc roulant poids lourds et véhicules spécifiques dédiés à la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux – Lot n°1 : Maintenance et réparation – société LE POIDS LOURD DROUAIS
D2025-296 Conclusion d’une convention de subvention pour l’année 2025 avec la SCIC SAS « Sur le champ » et attribution d’une subvention de 10 000 € dans le cadre de la politique de soutien à la production agricole locale de la Communauté d’agglomération du pays de Dreux en lien avec le Projet Alimentaire Territorial 2025, dont 50 % versé à la signature de la convention et le solde à réception des justificatifs.
D2025-287 Conclusion d’un marché public relatif à l’accompagnement à la mise en œuvre de la poursuite de l’harmonisation des collectes avec la société SIMPLICITI via la centrale d’achat UGAP pour un montant de 36 416,75 € HT et une durée estimative de 15 mois.
CC2025-180 Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour l’exploitation des structures petite enfance, enfance, jeunesse et famille du secteur Brezolles/Laons et présentation des principales caractéristiques du futur contrat et des missions confiées au délégataire
- CC2025-179 Avenant 1 AD PEP 28 (328,61 Ko, pdf)
- CC2025-179 A 1 (82,63 Ko, pdf)
- CC2025-179 A2 (222,58 Ko, pdf)
- CC2025-179 A (569,13 Ko, pdf)
CC2025-179 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la concession pour l’exploitation des structures petite enfance, enfance, jeunesse et famille sur le secteur de Brezolles et Laons conclue avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public d’Eure-et-Loir