Publications des actes 2520 résultats

Service commun « Projets et aménagement opérationnel » : approbation et autorisation de signature de la convention avec la commune du Boullay-les-deux-Eglises

Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2025/09 relatif à l’impression des supports de communication de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Lot n°1 : Le magazine
Lot n°2 : Les brochures et livrets
Lot n°3 : Les dépliants et flyers
Lot n°4 : La papeterie et carterie
Lot n°5 : Les supports spécifiques
Lot n°6 : Les kits de collecte

Adhésion de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux à l’association nationale des collectivités territoriales et de leurs partenaires pour la gestion de l’énergie, des déchets, de l’eau et de l’assainissement, de la propreté, en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE)

CC2025-181 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives

CC2025-180 Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour l’exploitation des structures petite enfance, enfance, jeunesse et famille du secteur Brezolles/Laons et présentation des principales caractéristiques du futur contrat et des missions confiées au délégataire

CC2025-179 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la concession pour l’exploitation des structures petite enfance, enfance, jeunesse et famille sur le secteur de Brezolles et Laons conclue avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public d’Eure-et-Loir

CC2025-178 Festival Pollen 2026 : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisations associées

CC2025-177 Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance du réseau de chaleur des quartiers des Bâtes et de la Tabellionne et présentation des principales caractéristiques du futur contrat et des missions confiées au délégataire

CC2025-176 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de l’année 2026

CC2025-175 Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public (RPQSP) de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

CC2025–174 Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics (RPQSP) de l’assainissement collectif et non collectif

CC2025-173 Approbation de l’avenant n°1 à la stratégie 2021-2025 pour la protection de la ressource en eau portant extension du périmètre, intégration du volet sobriété et prolongation jusqu’au 30 juin 2026