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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2026-313 Conclusion des avenants n°1 aux conventions d’utilisation des centres aquatiques AgglOcéane par des personnes publiques.

  • N°D2026-313
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h56
  • Le centre de secours et d’incendie de Sainte-Gemme-Moronval ;
  • La Police Municipale de la mairie de Vernouillet – 28500 Vernouillet ;
  • La gendarmerie Mobile de Dreux ;
  • La Direction Départementale de la Sécurité (Police Nationale de Dreux).

D2026-311 Conclusion d’une convention d’utilisation du centre aquatique Agglocéane de Saint-Rémy-sur-Avre pour l’organisation des entrainements des Jeunes Sapeurs Pompiers de Brezolles (JSP), à titre gratuit, pour la saison 2026/2027

  • N°D2026-311
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h54

D2026-310 Conclusion d’une convention de prêt à usage de matériel de l’Atelier à spectacle au bénéfice de la commune de Vernouillet dans le cadre de l’organisation de la fête nationale 2026 reportée en septembre

  • N°D2026-310
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h51

D2026-309 Conclusion d’une convention de prêt à usage de matériel appartenant à l’Atelier à spectacle au bénéfice de la commune de Garnay pour l’organisation de la fête du village du 18 au 21 septembre 2026

  • N°D2026-309
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h47

D2026-296 Conclusion d’un contrat de prêt d’œuvres appartenant à l’artiste Hoon MOREAU pour l’organisation d’une exposition à la Médiathèque de l’Odyssée du 7 au 24 octobre 2026, dans le cadre de la Biennale Panorama 2026

  • N°D2026-296
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h43

D2026-295 Conclusion d’un contrat de prêt d’œuvres appartenant à l’artiste Blandine COUSIN pour l’organisation d’une exposition à la Médiathèque de l’Odyssée du 7 au 24 octobre 2026, dans le cadre de la Biennale Panorama 2026

  • N°D2026-295
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h39

D2026-283 Conclusion des avenants n°1 aux conventions d’utilisation des centres aquatiques AgglOcéane par des associations pour la saison 2026/2027

  • N°D2026-283
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h35
  • Le Club Omnisports de Vernouillet ;
  • Le Subaqua Club de Dreux ;
  • Le Club subaquatique de Vernouillet ;
  • L’AFASSE (Association de Formation Aquatique de Sauvetage et de Secourisme Eurélienne).

D2026-277 Conclusion d’une convention d’utilisation du centre aquatique AgglOcéane pour l’organisation des entrainements du centre d’incendie et de secours de Saint-Rémy-sur-Avre pour la saison 2026/2027

  • N°D2026-277
  • Décisions
  • Publié le 8 octobre 2026 à 13h30

BC2026-239 Approbation et autorisation de signature des conventions d’hébergement des concentrateurs pour la relève à distance des compteurs d’eau

  • N°BC2026-239
  • Bureau communautaire
  • Publié le 7 octobre 2026 à 14h54

BC2026-238 Lotissement tertiaire des Caves à Saint-Lubin-des-Joncherets : autorisation de vente lot 7

  • N°BC2026-238
  • Bureau communautaire
  • Publié le 7 octobre 2026 à 14h52

BC2026-237 Approbation du procès-verbal de la séance du bureau communautaire du 06 juillet 2026

  • N°BC2026-237
  • Bureau communautaire
  • Publié le 7 octobre 2026 à 14h43

Décision n° 2026-288 relative à la conclusion de l’avenant n°1 au lot 1″Sites centraux » du marché n° 2026/16 ayant pour objet l’entretien des espaces verts des sites de l’agglomération du pays de Dreux

  • Décisions
  • Publié le 6 octobre 2026 à 16h36
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