Décision n°2026-249 relative à la conclusion de l’avenant n°1 au lot 2 « adduction eau potable » du marché 2026/30 relatif à des travaux d’aménagement d’une voirie dans la zone industrielle des caves à Saint Lubin des Joncherets
D2026-180 Acte modificatif n°1 au marché n° 2022/06 relatif à une mission d’assistance à l’élaboration du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2026-316 Conclusion d’une convention d’utilisation de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Écluzelles et de ses équipements au bénéfice de l’association « Team Dolmen » pour l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe du 1er octobre à 12h00 au 4 octobre 2026 à 15h00.
D2026-302 Conclusion d’une convention pour l’accueil à titre gratuit d’un groupe de 7 adolescents du dispositif d’accompagnement médico- éducatif (D.A.M.E.) « Les Bois du Seigneur » de Vernouillet à la Médiathèque chaque vendredi, de 14h à 15h30, sur la période du 18 septembre 2026 au 2 juillet 2027.
D2026-270 Conclusion d’une convention d’utilisation du centre aquatique AgglOcéane de Saint-Rémy-sur-Avre pour l’organisation des séances de natation avec le collège de Nonancourt pour la saison 2026/2027.
D2026-303 Abandon de la procédure de consultation n°2026/41 relative à la réalisation des essais et contrôles des réseaux d’assainissement et des réseaux d’eau potable sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux s’agissant du lot n°2 « réseaux d’eau potable » pour cause d’infructuosité
CC2026-151 Compte financier unique 2025 Budget principal
CC2026-199 Version définitive – Budget supplémentaire 2026 Budget annexe ZAC les Forts
CC2026-212 Version définitive – Approbation de la garantie des prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) par l’Office Public de l’Habitat (OPH) Habitat Drouais pour la construction de 15 logements collectifs Résidence des Chênes à Dreux
CC2026-211 Version définitive – Approbation de la garantie des prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) par l’Office Public de l’Habitat (OPH) Habitat Drouais pour l’acquisition en VEFA de 17 logements collectifs rue Saint-Martin à Dreux
D2026-306 Conclusion d’un marché public avec la société BIM SOLUTIONS pour l’utilisation de la platefrome findaservice.fr pour la mise en relation des centres aquatiques AgglOcéane avec des maitres nageurs et sauveteurs titulaires du BNSSA.
D2026-287 Conclusion de conventions tripartites entre la Région Centre-Val de Loire, les établissements d’enseignement secondaire et la Communauté d’agglomération du pays de Dreux pour l’utilisation des centres aquatiques Agglocéane pour la réalisation de séances de natation scolaire – année scolaire 2026/2027. »