D2026-095 Conclusion de l’acte modificatif n°3 au lot n°4 « Gaz – zone GEDIA » de l’accord-cadre n°2023/55 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz
Conclusion de l’acte modificatif n°3 au lot n°4 « Gaz – zone GEDIA » de l’accord-cadre n°2023/55 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz ayant pour d’augmenter le montant maximum de l’accord-cadre de 27,78 %, soit une augmentation cumulée de 37,78 %, avec le groupement dont la société GEDIA est mandataire (cotraitant GEDIA ENERGIES & SERVICES) portant le montant maximum de l’accord-cadre à 991 928 € HT.
Conclusion du contrat relatif à la maintenance et l’entretien du générateur de chlore de l’espace aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec la société SYCLOPE Electronique pour un montant annuel forfaitaire de 2 302,52 € T.T.C pour une durée de 3 ans non reconductible.
Conclusion du contrat relatif à la maintenance et l’entretien du générateur de chlore de l’espace aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec la société SYCLOPE Electronique pour un montant annuel forfaitaire de 2 302,52 € T.T.C pour une durée de 3 ans non reconductible.
Approbation du règlement intérieur de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles dans sa version modifiée
Approbation du règlement intérieur de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles dans sa version modifiée
Attribution d’une subvention à l’association « L’Abbatiale » d’un montant de 2 500 euros TTC dans le cadre de la cinquième édition du festival lyrique annuel Les Voix de l’Abbatiale qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026
Attribution d’une subvention à l’association « L’Abbatiale » d’un montant de 2 500 euros TTC dans le cadre de la cinquième édition du festival lyrique annuel Les Voix de l’Abbatiale qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026
Attribution d’une subvention à l’association « union développement économique local » (UDEL) d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation de la 2ème édition de l’American Fest de Nonancourt qui se tiendra du 8 au 9 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « union développement économique local » (UDEL) d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation de la 2ème édition de l’American Fest de Nonancourt qui se tiendra du 8 au 9 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « les fées de la chaussée » d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation du championnat de France Duo de Majorettes, qui se déroulera le 22 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « les fées de la chaussée » d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation du championnat de France Duo de Majorettes, qui se déroulera le 22 mai 2026
Conclusion d’un avenant à la convention cadre avec la Région Centre-Val de Loire et pour une contribution estimée de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux de 1 197 € TTC, coût entièrement pris en charge par le Syndicat Mixte Coordination des Transports Collectifs d’Eure-et-Loir, à compter du 1er janvier 2026.
Conclusion d’un avenant à la convention cadre avec la Région Centre-Val de Loire et pour une contribution estimée de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux de 1 197 € TTC, coût entièrement pris en charge par le Syndicat Mixte Coordination des Transports Collectifs d’Eure-et-Loir, à compter du 1er janvier 2026.
Conclusion du contrat de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne à intervenir avec la société AGORASTORE prévoyant des frais d’accès à la plateforme de 400 € et une commission payée par l’acheteur de 15 % sur le prix de vente, et ce pour une durée de 4 ans.
Conclusion du contrat de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne à intervenir avec la société AGORASTORE prévoyant des frais d’accès à la plateforme de 400 € et une commission payée par l’acheteur de 15 % sur le prix de vente, et ce pour une durée de 4 ans.
Conclusion d’une convention, avec le Département d’Eure-et-Loir pour définir les modalités de réalisation de l’opération de diagnostic d’archéologie préventive préalable à la réalisation de la phase 1 d’aménagement de la zone d’activités des Livraindières à Dreux
Conclusion d’une convention, avec le Département d’Eure-et-Loir pour définir les modalités de réalisation de l’opération de diagnostic d’archéologie préventive préalable à la réalisation de la phase 1 d’aménagement de la zone d’activités des Livraindières à Dreux
Conclusion de la convention de mise à disposition temporaire du studio de danse de l’Odyssée l’association ODanse du 6 au 10 juillet 2026 et du 13 au 18 juillet 2026 de 09h00 à 17h00 (hors mardi 14 juillet 2026) à titre gratuit.
Conclusion de la convention de mise à disposition temporaire du studio de danse de l’Odyssée l’association ODanse du 6 au 10 juillet 2026 et du 13 au 18 juillet 2026 de 09h00 à 17h00 (hors mardi 14 juillet 2026) à titre gratuit.
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du site de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Broué pour des exercices, des entrainements, des manœuvres et des formations du centre d’incendie de Boutigny-Prouais le samedi 26 mars 2026 de 11h00 à 13h00.
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du site de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Broué pour des exercices, des entrainements, des manœuvres et des formations du centre d’incendie de Boutigny-Prouais le samedi 26 mars 2026 de 11h00 à 13h00.
Conclusion d’une convention de gestion à titre gratuit des clés des barrières d’accès aux postes de pêche du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec Dreux Pêche.
Conclusion d’une convention de gestion à titre gratuit des clés des barrières d’accès aux postes de pêche du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec Dreux Pêche.