Publications des actes 2518 résultats

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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2026-320 Conclusion d’une convention d’utilisation, à titre gratuit, de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée par l’association « Le TOM » du 27 au 29 octobre 2026 dans le cadre d’un projet artistique.

  • N°D2026-320
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h45

D2026-307 Conclusion d’une convention d’utilisation à titre gratuit de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée au bénéfice de l’association Lions Club Dreux le vendredi 6 novembre 2026 pour l’organisation d’un ciné-débat

  • N°D2026-307
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h42

D2026-321 Convention d’une convention d’utilisation de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de Saint-Sauveur-Marville au bénéfice de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour la mise en place d’un atelier d’éveil par le relais petite enfance (RPE) de Châteauneuf-en-Thymerais du jeudi 5 novembre au 2 juillet 2025.

  • N°D2026-321
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h39

D2026-291 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’atelier à spectacle au profit de l’école de musique et de danse de Vernouillet

  • N°D2026-291
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h14

D2026-290 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’atelier à spectacle au bénéfice de l’association « Variation » pour l’organisation de cours de danse.

  • N°D2026-290
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h12

D2026-289 Conclusion de l’avenant n°4 à la convention de mise à disposition à titre payant des locaux scolaire appartenant à la commune de Bû au bénéfice de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

  • N°D2026-289
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h09

D2026-336 Conclusion d’une convention d’utilisation, à titre gratuit, de la salle polyvalente du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet par l’AFASSE du 19 au 24 octobre 2026 pour l’organisation d’une formation au diplôme de secourisme PSE1

  • N°D2026-336
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 09h31

D2026-332 Demande de subvention d’un montant de 37 655,22 euros auprès du Conseil régional Centre-Val de Loire pour l’année 2026 au titre du fonds européen LEADER pour le programme 2023-2027, pour un montant total de 47 069,03 euros, laissant un reste à charge de 9 413,81 euros pour la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

  • N°D2026-332
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 09h25

D2026-329 Conclusion d’une convention pour l’accueil à titre gratuit d’un groupe de 5 adolescents du dispositif d’accompagnement médico- éducatif (D.A.M.E.) « Les Bois du Seigneur » de Vernouillet à la Médiathèque chaque mardi, de 13h30 à 15h30, sur la période du 13 octobre 2026 au 29 juin 2027

  • N°D2026-329
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 09h19

D2026-315 Conclusion de l’avenant n°2 à la convention d’utilisation du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet par le Club Omnisports de Vernouillet pour l’organisation des compétitions de natation et de water-polo pour la saison 2026/2027

  • N°D2026-315
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 09h04

Arrêté portant délégation de fonction temporaire à madame Emmanuelle BONHOMME, 10ème vice-présidente en charge de la petite enfance, de l’enfance, de la jeunesse, de la famille et de la vie sociale pour représenter le Président au sein de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 12 octobre 2026.

  • N°A2026-052
  • Arrêtés
  • Publié le 12 octobre 2026 à 20h03

D2026-326 Acquisition d’une benne à ordures ménagères de 19T compactrice immatriculée DN-283-CF pour la collecte des déchets ménagers et assimilés via la société SL Négoce, pour un montant de 28 000,00 € HT, soit 33 600,00 € TTC

  • N°D2026-326
  • Décisions
  • Publié le 9 octobre 2026 à 13h58
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