A2026-053 Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Christophe LE CICLÉ, 12ème membre du bureau, dans le domaine de la culture et des équipements culturels.
D2026-345 Conclusion d’une convention d’utilisation à titre payant du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet pour l’organisation des séances de natation scolaire de l’école Notre Dame d’Anet pour l’année scolaire 2026/2027.
D2026-344 Conclusion de l’avenant n°2 à la convention d’utilisation du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet par le centre de secours et d’incendie de Sainte-Gemme-Moronval pour la saison 2026/2027 pour l’octroi d’un créneau supplémentaire et exceptionnel le mardi 20 octobre 2026.
D2026-343 Conclusion d’une convention avec le Département d’Eure-et-Loir pour prolonger le financement de la requalification de l’Épicentre du Quartier Spectaculaire.
D2026-342 Conclusion d’une convention de partenariat relative à l’organisation des classes à horaires aménagés théatre (CHAT) du collège Albert Camus de Dreux pour l’année 2026/2027.
D2026-338 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux appartenant à la commune de Dreux au bénéfice de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux dans le cadre d’un spectacle de prévention sur la santé mentale le 9 octobre 2026.
D2026-330 Rétrocession des équipements communs d’eau potable et d’assainissement réalises dans le cadre du permis d’aménager n°28014 15 00001 pour la création d’un lotissement avec 4 lots à bâtir situe grande rue / allée des vergers sur la commune d’Aunay-sous-Crécy : accord d’incorporation des ouvrages dès l’achèvement des travaux et conclusion de la convention de transfert des ouvrages dans le domaine public de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux.
D2026-317 Conclusion des conventions d’utilisation, à titre gratuit, du complexe sportif de Brezolles pour la saison 2026/2027, par les associations :
- D2026-317 A1 JSP Brezolles (11,99 Mo, pdf)
- D2026-317 A2 ASHBB (11,97 Mo, pdf)
- D2026-317 A3 full contact brezollien (12,00 Mo, pdf)
- D2026-317 A4 Brezolles bad'club (12,00 Mo, pdf)
- D2026-317 A5 Union sportive Brezolles Football (12,07 Mo, pdf)
- D2026-317 A6 Dojo brezollien arts martiaux (12,03 Mo, pdf)
- D2026-317 A7 AS Collège Vlaminck (12,02 Mo, pdf)
- D2026-317 Complexe sportif Brezolles (250,84 Ko, pdf)
- Jeunes sapeurs-pompiers de Brezolles ;
- Association sportive du Handball Brézollien (ASHBB) ;
- Brezolles Bad Club ;
- USB Football ;
- Full Contact ;
- Dojo Brézollien ;
- Association sportive du collège Maurice de Vlaminck de Brezolles.