Composition CIA
Technique – GEMAPI
Maîtrise d’oeuvre pour la renaturation des berges du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles : ajustement du plan de financement et demande de subvention
Service à la population – Équipement sportif
Saint-Rémy-sur-Avre : autorisation de vente d’un terrain à des propriétaires privés voisins de la piscine communautaire AgglOcéane
Développement et aménagement du territoire et grands projets
Acquisition de trois parcelles appartenant à la commune de Tremblay-les-Villages (zone d’activité de la Vallée du Saule)
Ressources – Commande publique
Attribution et autorisation de signature du marché n°2022/22 relatif aux travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement de la Communauté d’agglomération
Liste des délibérations – 3.10.2022
Ordre du jour – Bureau Communautaire 3.10.2022
Délégation de fonctions M. Depondt CCSPL-CIA
Décision N°D2021-102
Décision portant modification de la régie de recettes et d’avances assainissement non collectifs – SPANC
Décision n°D2022-112
Conclusion d’une convention de mise à disposition des bureaux 3 et 4 du bâtiment artisanal de la pépinière d’entreprise avec l’association BGE EURE-ET-LOIR
Procès verbal de la séance du Conseil communautaire du 26 septembre 2022
Certificat d’affichage électronique – Conseil communautaire 26 septembre 2022
Gérard SOURISSEAU, Président de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux,
Certifie la publication sous forme électronique sur le site internet de l’Agglomération du Pays de Dreux : www.dreux-agglomeration.fr à la date du 11 octobre 2022 les délibérations du Conseil Communautaire du 26 septembre 2022 suivantes :