Arrêté portant deport du président
Pour le marché N°2022-23 relatif à l’exploitation du service d’eau potable
Décision n°D2022-154
Avis sur des demandes de subventions au titre du CRST
Décision n°D2022-136
Conclusion de convention de mise à disposition à titre payant du centre aquatique AgglOcéane situé à Saint-Rémy-sur-Avre
Décision n°D2022-118
Conclusion de conventions de mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane situé à St-Rémy-sur-Avre
Décision n°D2022-139
Abandon de la procédure de consultation n°2022-42 relative à la fourniture des sacs papier destinés à la collecte en porte à porte des déchets végétaux issus des activités de jardinage et/ou d’entretien des espaces verts ménagers de communes de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Décision n°D2022-143
Modification de la régie recettes et d’avances AgglOcéane
Décision n°D2022-144
Demande d’aide financière pour les travaux d’assainissement pour la mise en séparatif de Tremblay-les-Villages, tranche n°3
Décision n°D2022-137
Conclusion d’une convention de prestation avec le centre hospitalier Victor Jousselin
Décision n°D2022-135
Conclusion d’un avenant à un bail de courte durée PARC DE LA RADIO
Décision n°D2022-130
Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau SEINE NORMANDIE pour l’entretien des milieux humides du site Mézières-Ecluzelles
Décision n°D2022-113
Conclusion d’une convention de mise à disposition de bouteilles d’oxygène