Décision n°D2022-129
Conclusion d’un avenant à la convention avec l’association LIG’AIR
Décision n°D2022-147
Mise à disposition d’intervenants extérieurs pour les cours d’éducation physique et sportive des écoles primaires
Décision n°D2022-148
Règlement intérieur de l’espace jeunes de Brezolles
Décision n°D2022-150
Mise à disposition à titre gracieux de la salle communale de Saint-Georges-Motel
Décision n°D2022-152
Convention d’occupation précaire
Décision N°D2022-153
Avis sur des demandes de subventions au titre du CRST
Décision n°D2022-151
Demande de subvention pour l’équipement communautaire l’Atelier à spectacles pour l’année 2023
Décision n°D2022-156
Conclusion du marché n°2022/24 relatif à la fourniture et installation du matériel multimédia pour le pilotage et l’animation de la carte au sol de l’espace muséographique de la Maison des Espaces naturels (MEN)
Pôle technique – Direction collecte et valorisation des déchets
Convention de coopération pour l’utilisation partagée de locaux corrélative au transfert de la gestion du centre de tri NATRIEL au SITREVA
Développement et aménagement du territoire – Mission développement durable transition écologique
Mutualisation de la mission conseil en énergie partagée – approbation de la convention de fonctionnement du service commun
Développement et aménagement du territoire – Contractualisation
Modification de la répartition du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) 2022
Développement et aménagement du territoire – Aménagement du territoire et des grands projets
Convention de sous-occupation de l’Agglomobilités : approbation et autorisation de signature