D2022-175 – Attribution d’une subvention à l’association d’animation sportive et culturelle de Cherisy
Attribution d’une subvention d’un montant de 1200 € TTC à l’association d’animation sportive et culturelle de Cherisy pour le festival Cherisy Manga
D2022-174 – Attribution d’une subvention à l’association Comité des Fêtes d’Anet
Attribution d’une subvention d’un montant de 2500 € TTC à l’association Comité des Fêtes d’Anet pour l’installation d’une Patinoire pendant les fêtes de Noël
D2022-173 – Conclusion d’une convention centre hospitalier
Conclusion d’une convention avec le centre hospitalier Victor Jousselin afin que leurs patients puissent bénéficier de séances d’animation musicale ou cinématographique, d’une durée de 2 heures, durant l’année scolaire 2022/2023 à titre gracieux
D2022-181 – Demande de subvention à l’agence de l’eau seine
Demande de subvention à l’agence de l’eau seine – Normandie au titre de l’animation des bassins d’alimentation des captages prioritaires de Vernouillet, vert-en-drouais et de montreuil
D2022-180 – Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées situe rue du dolmen et rue des vignes à montreuil (28)
Demande d’aide financière pour les travaux de réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées situe rue du dolmen et rue des vignes à montreuil (28)
D2022-178 – Modification de la regie recettes et d’avances assainissement collectif
Modification de la regie recettes et d’avances assainissement collectif
D2022-182 – Attribution du marché n°2022/31 relatif aux travaux de reprise de l’étanchéité et de l’isolation de la toiture du Bat M du parc La Radio
Attribution du marché n°2022/31 relatif aux travaux de reprise de l’étanchéité et de l’isolation de la toiture du Bat M du parc La Radio à la société SOPREMA ENTREPRISES pour un montant global et forfaitaire (toutes tranches comprises avec PSE 1) de 969 260 € HT
D2022-177 – Convention d’objectifs et de financement pour la subvention avec la caisse d’allocation familiales d’Eure et Loir
Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement pour le versement de la subvention dite « financement des actions de promotion des valeurs de la République et de prévention de la radicalisation » avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir
D2022-164 – acte modificatif n°1 au marché n°2021/02-02 relatif aux travaux de mise en séparatif de Tremblay-les-Villages secteur nord – Lot n°2 : Poste de refoulement
Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2021/02-02 relatif aux travaux de mise en séparatif de Tremblay-les-Villages secteur nord – Lot n°2 : Poste de refoulement ayant pour objet d’augmenter le montant du marché de 1 250 € HT
D2022-176 – subvention à l’association Le Parc de la Clef
Attribution d’une subvention d’un montant de 500 € TTC à l’association Le Parc de la Clef dans le cadre du projet culturel 2022 : « La Fée du Parc »
D2022-172 – Mise à disposition d’intervenants qualifiés de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux cours écoles primaires – 27
Conclusion d’une convention pour la mise à disposition d’intervenants qualifiés de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux durant les cours d’éducation physique et sportive dispensés aux écoles primaires au sein du centre Aquatique « AgglOcéane » avec la Direction académique de l’Eure
D2022-163 Convention d’indemnisation dans le cadre du marché n°2021-30-03
Conclusion d’une convention d’indemnisation dans le cadre du marché n°2021/30-03 – entretien et réparation du parc roulant poids lourd et véhicules spécifiques dédiés à la collecte des déchets ménagers de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux – Lot n°3 : approvisionnement en fluide d’échappement diesel (FED) avec la société le Poids lourds drouais