D2023-022 Conclusion du marché relatif à une mission de graphisme et d’illustration portant sur la finalisation des supports de la scénographie intérieure de la Maison des espaces naturels avec la société Stéphane REBILLON pour un montant de 13 900 € HT
Conclusion du marché relatif à une mission de graphisme et d’illustration portant sur la finalisation des supports de la scénographie intérieure de la Maison des espaces naturels avec la société Stéphane REBILLON pour un montant de 13 900 € HT
D2023-019 Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise Transdev Eure et Loir
Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise Transdev Eure et Loir
D2023-018 Conclusion d’une convention d’honoraires pour une mission de conseil et de rédaction pour un montant de 7 000 € HT au soutien des intérêts de la Communaute d’agglomeration dans le cadre du contentieux indemnitaire n°2202157-2 diligenté par la SCI MAINVEST et l’EURL ANGEBAULT devant le Tribunal administratif d’orleans aux fins d’obtenir une issue amiable au litige
Conclusion d’une convention d’honoraires pour une mission de conseil et de rédaction pour un montant de 7 000 € HT au soutien des intérêts de la Communaute d’agglomeration dans le cadre du contentieux indemnitaire n°2202157-2 diligenté par la SCI MAINVEST et l’EURL ANGEBAULT devant le Tribunal administratif d’Orleans aux fins d’obtenir une issue amiable au litige
D2023-004 Approbation programme et aide 2023 au CEN dans le cadre de la CPO
Approbation programme et aide 2023 au CEN dans le cadre de la CPO
D2023-003 Renouvellement de l’adhésion au Conservatoire d’espaces naturels Centre – Val de Loire pour un montant de 50 €
Renouvellement de l’adhésion au Conservatoire d’espaces naturels Centre – Val de Loire pour un montant de 50 €
D2023-005 Offre d’acquisition par voie de préemption pour la parcelle cadastrée ZE280 située à Brezolles au montant de 41 210 €
Offre d’acquisition par voie de préemption pour la parcelle cadastrée ZE280 située à Brezolles au montant de 41 210 €
D2023-020 Défense des intérêts de l’Agglomération dans le cadre d’une assignation en référé devant le tribunal judiciaire de chartres introduite par une habitante de Maillebois suite à des infiltrations dans sa propriété
Défense des intérêts de l’Agglomération dans le cadre d’une assignation en référé devant le tribunal judiciaire de chartres introduite par une habitante de Maillebois suite à des infiltrations dans sa propriété
D2023-002 Budget principal 2022 – utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues
Budget principal 2022 – utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues
D2023-016 Servitude de passage en tréfonds sur la parcelle CK n°200, dont la Communauté d’agglomération est propriétaire annulant et remplaçant la decision n°D2022-161
Servitude de passage en tréfonds sur la parcelle CK n°200, dont la Communauté d’agglomération est propriétaire annulant et remplaçant la decision n°D2022-161
D2023-006 Dépenses imprévues pour alimenter le chapitre 66 – budget assainissement
Dépenses imprévues pour alimenter le chapitre 66 – budget assainissement
D2023-014 Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales de l’Eure pour la prestation de service liée à l’accueil de loisirs sans hébergement – périscolaire d’Ivry-la-Bataille
Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales de l’Eure pour la prestation de service liée à l’accueil de loisirs sans hébergement – périscolaire d’Ivry-la-Bataille
D2023-013 Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales de l’Eure pour la prestation de service liée à l’accueil de loisirs sans hébergement – périscolaire d’Ezy-sur-Eure
Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales de l’Eure pour la prestation de service liée à l’accueil de loisirs sans hébergement – périscolaire d’Ezy-sur-Eure