De  
  à  

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-068 Conclusion d’une convention de prestation musicale à l’attention des résidents des résidences séniors DOMITYS le 5 avril 2023 pour une recette de 350 €

  • N°D2023-068
  • Décisions
  • Publié le 30 mars 2023 à 14h51

Conclusion d’une convention de prestation musicale à l’attention des résidents des résidences séniors DOMITYS le 5 avril 2023 pour une recette de 350 €

D2023-064 Attribution d’une subvention à l’association Saulnières Athletic Club concernant la « Saunarias » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-064
  • Décisions
  • Publié le 30 mars 2023 à 14h49

Attribution d’une subvention à l’association Saulnières Athletic Club concernant la « Saunarias » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-063 Attribution d’une subvention à l’association Derrière les fagots concernant le festival Derrière les fagots pour un montant de 5 000 € TTC

  • N°D2023-063
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h44

Attribution d’une subvention à l’association Derrière les fagots concernant le festival Derrière les fagots pour un montant de 5 000 € TTC

D2023-061 Attribution d’une subvention à l’association RTV 95.7 de Dreux concernant la réalisation de projets en direction du Drouais et de ses habitants pour l’année 2023 pour un montant de 5 000 € TTC

  • N°D2023-061
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h42

Attribution d’une subvention à l’association RTV 95.7 de Dreux concernant la réalisation de projets en direction du Drouais et de ses habitants pour l’année 2023 pour un montant de 5 000 € TTC

D2023-060 Attribution d’une subvention à l’association Rotary Club de Dreux concernant leur action de rayonnement du territoire via une publicité pour un montant de 150 € TTC

  • N°D2023-060
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h41

Attribution d’une subvention à l’association Rotary Club de Dreux concernant leur action de rayonnement du territoire via une publicité pour un montant de 150 € TTC

D2023-059 Attribution d’une subvention à l’association L’Abbatiale de Dreux concernant le « Festival d’Opéra à Dreux et à l’Abbaye Breuil-Benoit » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-059
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h39

Attribution d’une subvention à l’association L’Abbatiale de Dreux concernant le « Festival d’Opéra à Dreux et à l’Abbaye Breuil-Benoit » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-058 Attribution d’une subvention à l’association Centre Nautique du Pays Drouais de Mézières-en-Drouais concernant « La Paddle Race Drouaise » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-058
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h38

Attribution d’une subvention à l’association Centre Nautique du Pays Drouais de Mézières-en-Drouais concernant « La Paddle Race Drouaise » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-057 Attribution d’une subvention à l’association Brezolles en Jazz concernant le festival « Music O Patio » pour un montant de 10 000 € TTC

  • N°D2023-057
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h37

Attribution d’une subvention à l’association Brezolles en Jazz concernant le festival « Music O Patio » pour un montant de 10 000 € TTC

D2023-062 Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 10 mars 2023 avec l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 130 €

  • N°D2023-062
  • Décisions
  • Publié le 10 mars 2023 à 10h09

Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 10 mars 2023 avec l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 130 €

D2023-053 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention de soutien aux formations brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et séjours vacances

  • N°D2023-053
  • Décisions
  • Publié le 8 mars 2023 à 14h03

Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention de soutien aux formations brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et séjours vacances

D2023-052 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention dite « pilotage du projet de territoire – charge de coopération CTG »

  • N°D2023-052
  • Décisions
  • Publié le 8 mars 2023 à 13h59

Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention dite « pilotage du projet de territoire – charge de coopération CTG »

D2023-051 Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service de l’accueil de loisirs sans hébergement « accueil adolescents »

  • N°D2023-051
  • Décisions
  • Publié le 8 mars 2023 à 13h57

Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service de l’accueil de loisirs sans hébergement « accueil adolescents »

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×