CC2023-036 Dotation des ménages en composteurs et bio-seaux – Fixation des Tarifs 2023
Dotation des ménages en composteurs et bio-seaux – Fixation des Tarifs 2023
CC2023-035 Avis de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux sur le retrait du syndicat pour l’innovation, le recyclage et l’énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) du syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets ( SITREVA)
- CC2023-035 - Retrait SIREDOM du SITREVA (289,67 Ko, pdf)
- CC2023-035 A - Délibération SITREVA (185,01 Ko, pdf)
Avis de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux sur le retrait du syndicat pour l’innovation, le recyclage et l’énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) du syndicat intercommunal pour le traitement et la valorisation des déchets ( SITREVA)
CC2023-034 Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention de délégation de service public de transport conclue entre la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et la société Keolis Drouais
- CC2023-034 A- Avenant n°3 LINEAD (34,76 Mo, pdf)
- CC2023-034 DAT Avenant 3 DSP Kéolis (350,11 Ko, pdf)
Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention de délégation de service public de transport conclue entre la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et la société Keolis Drouais
CC2023-033 Fixation des tarifs du parking de la gare de Dreux à compter du 1er mai 2023
Fixation des tarifs du parking de la gare de Dreux à compter du 1er mai 2023
CC2023-032 Politique de la ville – Contrat de ville 2015-2023 – Programmation annuelle 2023
Politique de la ville – Contrat de ville 2015-2023 – Programmation annuelle 2023
CC2023-031 Renouvellement de la demande d’exemption des obligations de Solidarité Renouvellement Urbain de la commune d’Ezy-sur-Eure pour la période 2023 – 2025
Renouvellement de la demande d’exemption des obligations de Solidarité Renouvellement Urbain de la commune d’Ezy-sur-Eure pour la période 2023 – 2025
CC2023-030 Avenant n°1 au Contrat de Relance et de Transition Ecologique
- CC2023-030 A1 Avenant CRTE (397,16 Ko, pdf)
- CC2023-030 AConv financière modif (513,93 Ko, pdf)
- CC2023-030 DAT avenant 1 CRTE (296,55 Ko, pdf)
Avenant n°1 au Contrat de Relance et de Transition Ecologique
CC2023-029 Approbation du règlement régional d’intervention pour la mise en œuvre du fonds partenarial économie de proximité et du CAP économie de proximité
- CC2023-029 fond partenarial-CAP économie prox (327,30 Ko, pdf)
- CC2023-029A- rglmt régional d'intervention (379,47 Ko, pdf)
Approbation du règlement régional d’intervention pour la mise en œuvre du fonds partenarial économie de proximité et du CAP économie de proximité
C2023-028 Octroi d’ aide à l’immobilier d’entreprise- SCI ZHENG
- CC2023-028 A1-Projet de convention SCI ZHENG (321,92 Ko, pdf)
- CC2023-028 Octroi d'aide à l'immo SCI ZHENG (348,40 Ko, pdf)
Octroi d’ aide à l’immobilier d’entreprise- SCI ZHENG
CC2023-027 Octroi d’ aide à l’immobilier d’entreprise- SCI IMMO PAYSAGE
Octroi d’ aide à l’immobilier d’entreprise- SCI IMMO PAYSAGE
CC2023-026 Rue des Livraindières à Dreux : autorisation de vente d’un terrain à la société Dammann Frères
Rue des Livraindières à Dreux : autorisation de vente d’un terrain à la société Dammann Frères
CC2023-025 Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs