D2023-074 Conclusion d’un contrat avec l’auteur-illustrateur M. Christophe COINTAULT pour l’organisation d’ateliers de dessin et de mise en page Manga le 24 juin 2023 à la Médiathèque de l’Odyssée pour un montant de 690€ TTC
Conclusion d’un contrat avec l’auteur-illustrateur M. Christophe COINTAULT pour l’organisation d’ateliers de dessin et de mise en page Manga le 24 juin 2023 à la Médiathèque de l’Odyssée pour un montant de 690€ TTC
D2023-073 Conclusion d’une convention de partenariat avec la Ville de Vernouillet pour accueillir le « Salon national d’art photographique de Vernouillet hors les murs » à la salle d’exposition de la Médiathèque de l’Odyssée du 2 mai au 2 juin 2023 en contrepartie du versement d’une participation d’un montant de 100 € TTC par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Conclusion d’une convention de partenariat avec la Ville de Vernouillet pour accueillir le « Salon national d’art photographique de Vernouillet hors les murs » à la salle d’exposition de la Médiathèque de l’Odyssée du 2 mai au 2 juin 2023 en contrepartie du versement d’une participation d’un montant de 100 € TTC par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2023-021 – Acte modificatif n°1 du marché n°2022/02
Acte modificatif n°1 du marché 2022/22 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude préalable à l’instauration d’une tarification incitative et du tri à la source des biodéchets sur le territoire de l’Agglomération du Pays de Dreux.
CC2023-045 Compte-rendu des actes pris par le Président dans le cadre de ses délégations
Compte-rendu des actes pris par le Président dans le cadre de ses délégations
CC2023-044 Festival Champs libres : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisation associées
- CC2023-044 SAP festival champs libres (291,95 Ko, pdf)
- CC2023-044A - Convention avec les villes (184,45 Ko, pdf)
Festival Champs libres : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisation associées
CC2023-043 Approbation des frais de scolarité et fixation des tarifs associés du Conservatoire pour l’année scolaire 2023/2024
- CC2023-043 SAP tarifs scolarité cons (284,89 Ko, pdf)
- CC2023-043tarifs scolarité cons (301,47 Ko, pdf)
Approbation des frais de scolarité et fixation des tarifs associés du Conservatoire pour l’année scolaire 2023/2024
CC2023-042 Ouverture de la Maison des Espaces Naturels au grand public : fixation des tarifs des activités 2023
Ouverture de la Maison des Espaces Naturels au grand public : fixation des tarifs des activités 2023
CC2023-041 Approbation des tarifs pour l’organisation d’une formation BAFA et prévention et secours civiques de niveau 1
Approbation des tarifs pour l’organisation d’une formation BAFA et prévention et secours civiques de niveau 1
CC2023-040 Avenant à la convention de mandat pour le suivi et le diagnostic des affluents de la Meuvette sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux signée avec le SMAVA
- CC2023-040 TECH Avenant diag Meuvette SMAVA (293,65 Ko, pdf)
- CC2023-040-A Avenant 1 SMAVA (279,85 Ko, pdf)
Avenant à la convention de mandat pour le suivi et le diagnostic des affluents de la Meuvette sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux signée avec le SMAVA
CC2023-039 Approbation et autorisation de signature de la convention relative au remboursement par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux des dépenses supportées par le SMAVA dans le cadre de l’étude des débits minima biologiques (DMB) pilotée par le Département d’Eure-et-Loir
Approbation et autorisation de signature de la convention relative au remboursement par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux des dépenses supportées par le SMAVA dans le cadre de l’étude des débits minima biologiques (DMB) pilotée par le Département d’Eure-et-Loir
CC2023-038 Approbation et autorisation de signature d’une convention tripartite pour les études de restauration de la continuité écologique du site de Rubéria situé sur les communes de Nonancourt et de Saint-Lubin-des-Joncherets avec le SMAVA et la SCI de LEVALLOIS
- CC2023-038 A-Convention SMAVA - Rubéria (289,57 Ko, pdf)
- CC2023-038 - TECH SMAVA site Ribéria (318,95 Ko, pdf)
Approbation et autorisation de signature d’une convention tripartite pour les études de restauration de la continuité écologique du site de Rubéria situé sur les communes de Nonancourt et de Saint-Lubin-des-Joncherets avec le SMAVA et la SCI de LEVALLOIS
CC2023-037 Assainissement collectif, Assainissement non collectif et Eau potable – Fixation des Tarifs 2023 – redevances 2023 de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais, du SIPEP, tarifs de raccordement eau potable et autres compléments tarifaires
Assainissement collectif, Assainissement non collectif et Eau potable – Fixation des Tarifs 2023 – redevances 2023 de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais, du SIPEP, tarifs de raccordement eau potable et autres compléments tarifaires