D2023-093 Octroi d’une aide économique à la société TRAVAUX ET SERVICES DE LA VALLEE pour un montant de 1000 €
Octroi d’une aide économique à la société TRAVAUX ET SERVICES DE LA VALLEE pour un montant de 1000 €
D2023-079 Conclusion d’une convention de partenariat avec l’association SOLIHA 27 pour l’accès des habitants du département de l’Eure de la communauté d’Agglomération du Pays de Dreux pour l’année 2023 au dispositif Espace Conseil France Renov’ pour un montant de 3 281,40 €.
Conclusion d’une convention de partenariat avec l’association SOLIHA 27 pour l’accès des habitants du département de l’Eure de la communauté d’Agglomération du Pays de Dreux pour l’année 2023 au dispositif Espace Conseil France Renov’ pour un montant de 3 281,40 €.
D2023-095 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Taugourdeau du gymnase de Châteauneuf avec l’Association Brezolles Bad Club du 2 mai au 2 juillet 2023
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Taugourdeau du gymnase de Châteauneuf avec l’Association Brezolles Bad Club du 2 mai au 2 juillet 2023
D2023-078 Conclusion d’un prêt à usage du bâtiment B9 avec la société PROMILL pour une durée de quatre mois à compter du 3 avril 2023 en complément de sa location du bâtiment M et d’une partie du bâtiment D
Conclusion d’un prêt à usage du bâtiment B9 avec la société PROMILL pour une durée de quatre mois à compter du 3 avril 2023 en complément de sa location du bâtiment M et d’une partie du bâtiment D
D2023-070 Acceptation d’une offre de concours d’un montant de 33 757.32€ TTC pour la contribution à la réalisation d’équipements publics d’assainissement desservant les parcelles cadastrées ZE0130p, ZE0131p et ZE0132p rue de Nonancourt à Brezolles (28270)
Acceptation d’une offre de concours d’un montant de 33 757.32€ TTC pour la contribution à la réalisation d’équipements publics d’assainissement desservant les parcelles cadastrées ZE0130p, ZE0131p et ZE0132p rue de Nonancourt à Brezolles (28270)
D2023-096 Conclusion du marché public relatif à la mise à jour du dossier de loi sur l’eau sur la zone d’activités de la Vallée du Saule à Tremblay-les-Villages avec la société BFIE pour un montant de 7 086,50 € HT, soit 8 503,80 € TTC et une durée de 3 mois
Conclusion du marché public relatif à la mise à jour du dossier de loi sur l’eau sur la zone d’activités de la Vallée du Saule à Tremblay-les-Villages avec la société BFIE pour un montant de 7 086,50 € HT, soit 8 503,80 € TTC et une durée de 3 mois
D2023-090 – Avis sur les demandes de subventions au titre du CRST
Avis sur des demandes de subventions au titre du contrat régional de solidarité territoriale CRST) présentée par la communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour le financement du poste de chargée de mission projet alimentaire de territoire (pat) pour un montant de 12 000 €
présentée par la communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour le financement du poste de charge de conseiller en énergie partagée pour un montant de 21 000 € présentée par monsieur Théophile Michel pour le financement d’un point de vente en circuit court pour un montant de 5 315,56 €.
D2023-086 conclusion de marché 2023/05 relatif à l’acquisition, déploiement et maintenance d’une solution de gestion informatique pour le service de la pré-collecte et la facturation de la redevance spéciale relatifs à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Conclusion du marché 2023/05 relatif à l’acquisition, déploiement et maintenance d’une solution de gestion informatique pour le service de la pré-collecte et la facturation de la redevance spéciale relatifs à la collecte des déchets ménagers et assimilés avec la société TIM HD – TRACKOE pour partie sous la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire de 42 075 € HT et pour partie sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT sur la totalité de la durée du marché soit 5 ans.
D2023-087 Attribution logiciel enfance
Conclusion du marché n°2023/08 relatif à l’acquisition, le déploiement et la maintenance d’une solution logicielle de gestion des services enfance jeunesse et petite enfance avec portail famille
D2023-037 Transfert et résiliation exploitation eau Aunay-sous-Crécy
Transfert et résiliation du marché n°2018/35 relatif à la mise à disposition de l’astreinte et moyens associés pour la distribution d’eau potable de la commune d’Aunay-sous-Crécy
D2023-088 Attribution AMO participation citoyenne
Conclusion du marché n°2023/25 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la participation citoyenne de la population aux orientations politiques pour les modalités de traitement des déchets et de leur financement sur la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2023-065 – Acte modificatif n°1 au marché n°2022/47
Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2022/47 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour la renaturation et la consolidation des berges du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles et de ses ilots ayant pour objet la prolongation de la durée d’exécution de la mission EP/DIAG.