De  
  à  

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-056-Décision FOL28

  • N°2023-056
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h14

Conclusion d’une convention de prestation avec la Ligue de l’Enseignement FOL 28 pour l’encadrement d’une formation BAFA complète pour un montant de 515 € par stagiaire et une durée d’une année

D2023-083-France active centre val de loire

  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h10

Conclusion d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens d’une durée de trois ans soit pour la période 2023-2025 avec l’association France Active Centre-Val de Loire pour un montant annuel de subvention de 5000 €

D2023-084-Association Initiative Eure et Loir

  • N°2023-084
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h09

Conclusion d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens d’une durée de trois ans soit pour la période 2023-2025 avec l’association INITIATIVE EURE pour un montant annuel de subvention de 3000 €

D2023-077-Club subaquatique de Dreux

  • N°2023-077
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h08

Conclusion de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du centre Aquatique AgglOcéane avec le Club Subaquatique de Dreux et ayant pour objet la modification du créneau

D2023-081-Décision la vallée du saule

  • N°2023-081
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h07

Conclusion du marché n°2023/16-01 relatif aux travaux d’aménagement pour un lotissement sur la zone d’activité de la Vallée de la Saule – lot n°1 – Voiries assainissement avec la société EUROVIA CENTRE LOIRE pour un montant global et forfaitaire de 253 435,00 € HT et pour une durée maximale de 14 semaines
Conclusion du marché n°2023/16-02 relatif aux travaux d’aménagement pour un lotissement sur la zone d’activité de la Vallée de la Saule – lot n°2 – Réseaux divers avec le groupement INEO RESEAUX CENTRE (mandataire) / GEDIA SAEML (cotraitant) pour un montant global et forfaitaire de 37 216,65 € HT et pour une durée maximale de 7 semaines
Conclusion du marché n°2023/16-03 relatif aux travaux d’aménagement pour un lotissement sur la zone d’activité de la Vallée de la Saule – lot n°3 – Espaces verts avec le groupement CREAVERT CŒUR DE VEXIN (mandataire) / CREAVERT PAYSAGE ENVIRONNEMENT (cotraitant) pour un montant global et forfaitaire de 28 123,75 € HT et pour une durée maximale de 5 semaines

D2023-054-ALSH ANET

  • N°2023-054
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h05

Conclusion d’une convention de prestation relative à l’organisation d’une « animation photo sur les émotions » à l’ALSH d’Anet, avec la société Chrysalide 28 pour un montant de 95,04 € TTC correspondant aux frais de déplacements

D2023-085-Décision Adie

  • N°2023-085
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h02

Conclusion d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens d’une durée de trois ans soit pour la période 2023-2025 avec l’association ADIE pour un montant annuel de subvention de 5000 € pour 2023 et de lui accorder une subvention en nature valorisée à 7 660,80 € TTC pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025 correspondant à la mise à disposition à titre gratuit de locaux à la pépinière d’entreprises de Dreux

D2023-030-Décision n°1 calia conseil

  • N°2023-030
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h01

Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2022-17 relatif à une mission d’évaluation de l’exercice des compétences de la Communauté d’agglomération et à une prospective financière pour leur financement, avec la société CALIA CONSEIL ayant pour objet l’ajout d’une prestation d’un montant de 3 000 € HT et portant le montant du marché à 40 800 € HT.

A2023-002

  • N°2023-002
  • Arrêtés
  • Publié le 18 avril 2023 à 17h00

Arrêté ETHYPHARM

A2023-003

  • N°2023-003
  • Arrêtés
  • Publié le 18 avril 2023 à 16h58

Arrêté MATELSON

D2023-082-Décision Loir et Berry

  • N°2023-082
  • Décisions
  • Publié le 18 avril 2023 à 16h56

Conclusion d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens d’une durée de trois ans soit pour la période 2023-2025 avec l’association France Active Centre-Val de Loire pour un montant annuel de subvention de 5000 €

D2023-080 Conclusion d’une convention de mise à disposition d’une salle du Conservatoire de l’Odyssée à l’Association Art et Vivre le 15 avril 2023 pour une montant de 154 €

  • N°D2023-080
  • Décisions
  • Publié le 13 avril 2023 à 15h53

Conclusion d’une convention de mise à disposition d’une salle du Conservatoire de l’Odyssée à l’Association Art et Vivre le 15 avril 2023 pour une montant de 154 €

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×