CC2023-024 Fonds de concours – Attribution aux communes membres – Session 1 2023
- CC2023-024 - Fonds de concours (323,96 Ko, pdf)
- CC2023-024A. Rapports fonds de concours (717,69 Ko, pdf)
Fonds de concours – Attribution aux communes membres – Session 1 2023
CC2023-023 Fiscalité : fixation des taux de fiscalité (TFPB, TFPNB, THRS, CFE, TEOM) et du produit de la taxe GEMAPI en 2023
Fiscalité : fixation des taux de fiscalité (TFPB, TFPNB, THRS, CFE, TEOM) et du produit de la taxe GEMAPI en 2023
CC2023-022 Direction des systèmes d’information mutualisés (DSIM) – Fonds de concours de la Ville de Dreux au bénéfice de la Communauté d’agglomération pour le financement des travaux d’installation de la direction dans les nouveaux locaux – approbation et autorisation de signature de la convention financière
- CC2023-022 - RES-Fonds de concours DSIM (296,75 Ko, pdf)
- CC2023-022A. Projet convention financière (362,06 Ko, pdf)
Direction des systèmes d’information mutualisés (DSIM) – Fonds de concours de la Ville de Dreux au bénéfice de la Communauté d’agglomération pour le financement des travaux d’installation de la direction dans les nouveaux locaux – approbation et autorisation de signature de la convention financière
CC2023-021 Modification des statuts de la Communauté d’agglomération – renforcement des compétences communautaires pour faciliter la transition énergétique du territoire en matière de production d’énergies renouvelables et de performance énergétique – Approbation
- CC2023-021 - DAT-statut reseau chaleur (377,87 Ko, pdf)
- CC2023-021 STATUTS PROJETS MARS 2023 (1,03 Mo, pdf)
Modification des statuts de la Communauté d’agglomération – renforcement des compétences communautaires pour faciliter la transition énergétique du territoire en matière de production d’énergies renouvelables et de performance énergétique – Approbation
CC2023-020 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat des Eaux de Ruffin et du SIAE Vallée Eure
Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du syndicat des Eaux de Ruffin et du SIAE Vallée Eure
CC2023-019 Renouvellement de la commission d’appel d’offres (CAO) et fixation des modalités de dépôt des listes
Renouvellement de la commission d’appel d’offres (CAO) et fixation des modalités de dépôt des listes
CC2023-018 Adhésion de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Adhésion de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 mars 2023
Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 20 mars 2023
Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 20 mars 2023
D2023-076 Conclusion d’un marché pour l’utilisation de la solution informatique de gestion de la médiathèque avec la société DECALOG pour un montant annuel de 12 629,01 € HT et une durée de trois ans
Conclusion d’un marché pour l’utilisation de la solution informatique de gestion de la médiathèque avec la société DECALOG pour un montant annuel de 12 629,01 € HT et une durée de trois ans
D2023-066 Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°2020/08 relatif à la création et à l’impression de supports de communication pour l’Atelier à Spectacle
L’acte modificatif a pour objet la prolongation de la durée d’exécution de l’accord-cadre jusqu’au 6 avril 2024 et l’augmentation du montant maximum de 9,99 % par rapport au montant maximum initial de l’accord-cadre
D2023-075 Conclusion d’un mandat de maitrise d’ouvrage à titre gratuit avec la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GESTION AMENAGEMENT CONSTRUCTION
Conclusion d’un mandat de maitrise d’ouvrage à titre gratuit avec la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GESTION AMENAGEMENT CONSTRUCTION pour la réalisation de 5 branchements situés passage des buttes à Dreux au nom et pour le compte de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour une enveloppe prévisionnelle globale de 13 990,20 €HT et une durée prévisionnelle de 23 mois