Publications des actes 2518 résultats

CC2026-147 Création et fixation de la commission « Sport de haut niveau » et désignation des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

CC2026-146 Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du comité de suivi annuel des services communs :
« instruction des autorisations d’urbanisme »
« planification territoriale »
« projets et aménagements opérationnels »
« conseil en énergie partagée »

CC2026-145 Fixation de la composition de la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA)

CC2026-144 Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération au sein du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme de Dreux

CC2026-143 Désignation du représentant des associations dont l’un des objets est l’insertion ou le logement des personnes défavorisées au sein de l’Office public de l’habitat (OPH) « HABITAT DROUAIS »

CC2026-141 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Alimentation et la Distribution en Eau Potable de la région de Brezolles (SIADEP)

CC2026-140 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux au sein du Syndicat Mixte Intercommunal du Canton d’Anet (SMICA)

CC2026-139 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération au sein du Syndicat Eure Blaise Vesgre (SEBV)

CC2026-138 Modification des représentants de la Communauté d’agglomération au sein du syndicat mixte d’aménagement de la vallée d’Avre (SMAVA)

CC2026-137 Désignation des membres de la commission « Finances et Ressources humaines »

CC2026-135 Approbation du règlement intérieur des instances de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

CC2026-136 Création des commissions thématiques de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux