CC2026-223 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) relatif à la gestion du service public de l’eau potable – Exercice 2020 et suivants
- CC2026-222 travaux collège Monet (322,31 Ko, pdf)
- CC2026-222 A1 (1,53 Mo, pdf)
- CC2026-222 A (477,40 Ko, pdf)
CC2026-222 Convention fixant les modalités de réalisation et de financement des travaux de réaménagement de la desserte du Collège Jean Monet à Ezy sur Eure – Approbation et autorisation de signature
CC2026-221 Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte de Coordination des Transports Collectifs d’Eure-et-Loir (SMCTCEL)
CC2026-220 Validation du projet de mise en souterrain partielle de la ligne à90 000 volts DREUX-MALMAISON-NONANCOURT par la société RTE sur la zone d’activité économique des Livraindières à Dreux
CC2026-219 Zone Coutumel à Ezy-sur-Eure : Reversement de la taxe d’aménagement sur la Zone Coutumel à Ezy-sur-Eure
CC2026-218 Zone Coutumel à Ezy-sur-Eure : Déclaration d’intérêt communautaire de l’opération d’aménagement à vocation d’habitat à réaliser sur le périmètre sud de l’ancienne ZAC de Coutumel à Ezy-sur-Eure
CC2026-217 Zone Coutumel à Ezy-sur-Eure : Acquisition par la Communauté d’agglomération des terrains
CC2026-216 Zone Coutumel à Ezy-sur-Eure : Suppression de la ZAC de Coutumel à vocation économique
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CC2026-215 Fixation des prix de vente du foncier de la Zone d’Activité Economique des Caves à Saint-Lubin-des-Joncherets
CC2026-214 Modification du tableau des effectifs
CC2026-213 Orientations pour la formation des élus