Approbation et autorisation de signature du marché n°2024/56 relatif à la réalisation des travaux pour la réhabilitation et l’extension de réseaux d’assainissement du hameau de Marville-les-Bois situé sur la commune de Saint-Sauveur-Marville
Service commun « Projets et aménagement opérationnel »
Convention d’adhésion avec la commune de Tremblay-les-Villages
Tremblay-les-Villages : acquisition d’un terrain à la SCI AURELY
Tremblay-les-Villages : acquisition d’un terrain à la SCI AURELY
D2024-172 – Conclusion d’un marché public public relatifaux travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable à Saint-Rémy-sur-Avre, avec le groupement composé des sociétés LECORRE BTP (mandataire) et GEDIA (cotraitant) pour un montant de 23 414,00 € HT et une durée de 1 mois.
D2024-170 -Conclusion d’un prêt à usage au bénéfice de la sous-préfecture de Dreux pour la mise à disposition d’une emprise de stationnement appartenant à la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2024-166 – Avis sur une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) et le cas échéant auprès du Conseil départemental d’Eure-Et-Loir d’un montant de 31 138,98 € HT pour les travaux de restauration des mares sur la Commune de Garancières-en-Drouais.
D2024-167 – Décision pour l’approbation de la programmation de l’ATSP pour la saison 2024/2025.
A2024-005 – Arrêté d’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision des zonages eaux usées de 46 communes du territoire de la Communauté d’agglomération du pays de Dreux
D2024-168 Conclusion de l’avenant 2 au contrat de mise à disposition d’un distributeur automatique d’articles de natation avec la société TOP SEC prévoyant une augmentation de la rétrocession des ventes à hauteur de 10% du chiffre d’affaires H.T à compter du 1er janvier 2025
D2024-165 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit des centres aquatiques Agglocéane de Vernouillet et de Saint Rémy-sur-Avre pour l’année scolaire 2024/2025 au bénéfice d’associations et institutions suivantes :
Club Omnisport de Vernouillet, Clubs de plongées de Dreux et Vernouillet, Gendarmerie d’Eure-et-Loir, SDIS d’Eure-et-Loir, Direction Départementale de la Sécurité de Dreux (Commissariat de Dreux) et AFASSE .
D2024-164 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre payant des centres aquatiques AgglOcéane avec les mairies, école privée et syndicats, dont les établissements d’enseignement primaire participent aux séances de natation scolaire sur l’année 2024/2025.
D2024-158 Conclusion de la convention de mise à disposition des locaux de la commune de Sorel-Moussel à la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour l’exercice de ses compétences extrascolaire et périscolaire pour une durée allant du 13 mars 2024 au 31 août 2025
et moyennant le remboursement par la Communauté d’agglomération des frais relatifs à l’entretien des locaux par la commune d’un montant de 1 500 €.