D2024-253 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane avec la Mairie de Vernouillet selon les horaires définis en annexe.
D2024-249 Conclusion d’une convention d’occupation précaire à titre gratuit pour l’occupation des parcelles cadastrées ZH22, ZH23 et ZH24 à Germainville, pour une durée de 7 mois à compter du 1er février 2025 jusqu’au 31 aout 2025
D2024-248 Conclusion d’une convention d’occupation précaire à titre gratuit pour l’occupation des parcelles cadastrées ZH21, ZH80 et ZH82 à Germainville, pour une durée de 7 mois à compter du 1er février 2025 jusqu’au 31 aout 2025.
D2024-243 Conclusion d’une convention de prêt à titre gratuit de bornes numériques tactiles avec les partenaires touristiques de la Communauté d’agglomération afin de les mettre à disposition des touristes dans les espaces d’accueil de ces derniers
D2024-241 Décision constatant la transformation de la halte garderie de Châteauneuf-en-Thymerais en multi accueil « les CASTELCHOUX »
D2024-261 Conclusion de l’acte modificatif n°02 au marché n°2023/61 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Conclusion de l’acte modificatif n°02 au marché n°2023/61 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux ayant pour objet l’ajout de trois (3) lignes au bordereau des prix unitaires et forfaitaires de la tranche optionnelle n°05 pour la collecte des biodéchets des professionnels et administrations en porte-à-porte, avec la société SEPUR pour un montant de 140 060,00 € HT soit une augmentation cumulée de + 3,50 % portant le montant estimatif du marché à 17 070 844,48 € HT
CC2024-269 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
- CC2024-268 Festival pollen 2025 (317,16 Ko, pdf)
- CC2024-268 A-CONVENTION POLLEN 2025 (190,17 Ko, pdf)
CC2024-268 Festival Pollen 2025 : fixation des participations financières des communes d’accueil des évènements et autorisation de signature des conventions d’organisation associées
CC2024-267 Festival Champs libres 2025 : fixation du principe de calcul de la participation financière des communes d’accueil des évènements, approbation du plan de financement et délégation au Président de la programmation
CC2024-266 Fixation des tarifs relatifs à la mise à disposition des équipements sportifs aux collèges et aux lycées pour l’année scolaire 2025
- CC2024-265 Financement BNSSAokdj (323,50 Ko, pdf)
- CC2024-265 A- CONVENTION FINANCEMENT BNSSA VIERGE (490,58 Ko, pdf)
CC2024-265 Approbation du principe et fixation de la participation de la Communauté d’agglomération au financement de la formation au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) et fixation des taux de vacation pour les maîtres-nageurs sauveteurs
CC2024-264 Reprise par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux de l’exploitation de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles gérée par l’association du centre nautique du Drouais (CND) – Reprise des personnels affectés à l’activité avec création des postes au tableau des effectifs