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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

Conclusion de l’avenant à la convention relative aux modifications de créneaux horaires du gymnase de Brezolles avec l’Union Sportive de Brezolles Football, selon les horaires indiqués dans l’ avenant.

  • Décisions
  • Publié le 31 décembre 2024 à 14h59

Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du gymnase de Brezolles avec l’Union Sportive de Laons conformément aux horaires indiqués dans la convention.

  • Décisions
  • Publié le 31 décembre 2024 à 14h58

D2024-245 Conclusion du marché subséquent n°1 sur le fondement du lot n°2 « Conception urbaine, paysagère, scénographique et artistique, démarches de concertation et dispositifs scéniques et artistiques » de l’accord-cadre n°2024/05 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre architecturale et paysagère pour le quartier spectaculaire à Vernouillet ayant pour objet une mission d’études, de conception, de scénographie et de maîtrise d’œuvre d’espace public

  • N°D2024-245
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 10h30

Conclusion du marché subséquent n°2024/62 relatif à la conception urbaine, paysagère, scénographique et artistique, démarches de concertation et dispositifs scéniques et artistiques avec le groupement dont la société ANMA ARCHITECTES est mandataire en cotraitance avec les sociétés COLLECTIF JMRé – Romain CORRE, LES ECLAIREURS, CREA FACTORY, ALTO STEP PARIS et MANIFESTO pour un montant global et forfaitaire pour partie provisoire de 289 400,00 € HT et une durée prévisionnelle de trente-sept (37) mois

D2024-244 Conclusion du marché subséquent n°1 sur le fondement du lot n°1 « Mission de maîtrise d’œuvre architecturale pour la réhabilitation et le traitement artistique de l’enveloppe de l’Atelier à Spectacle à Vernouillet » de l’accord-cadre n°2024/05 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre architecturale et paysagère pour le quartier spectaculaire à Vernouillet ayant pour objet la réalisation de diagnostics et du dossier d’intention

  • N°D2024-244
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 10h24

Conclusion du marché subséquent n°2024/61 relatif à la réalisation de diagnostics et du dossier d’intention, avec le groupement dont la société CARRIERE DIDIER GAZEAU est mandataire en cotraitance avec les sociétés ATELIER PARENTHESE, ESPACE TEMPS, ECO+CONSTRUIRE, LASA, STM, ATELIER COUP D’ECLAT et MANIFESTO, pour un montant global et forfaitaire de 93 915,00 € HT et une durée prévisionnelle de six (6) mois

  • N°D2023-263
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 09h03

D2024-263 Conclusion de l’avenant n°2 relatif à la prolongation de la location d’un compacteur monobloc à tiroir afin d’effectuer le compactage des déchets de l’hôpital de Dreux, du 1er janvier au 30 juin 2025 pour un montant de 950 € HT par mois (soit, 5 700 € HT sur la totalité de la durée) avec la société PRIME LOCATION.

  • N°D2024-262
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 09h02

D2024-262 Conclusion de l’avenant n°3 relatif à la prolongation de la location de trois compacteurs monoblocs à pelle afin d’effectuer le compactage des déchets de l’hôpital de Dreux, du 1er janvier au 30 juin 2025 pour un montant de 1 590 € HT par mois (soit 9 540 € HT sur la totalité de la durée) avec la société LOCALL.

  • N°D2024-257
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h59

D2024-257 Conclusion d’une convention et de l’avenant tarifaire n°1 de la convention de prestation de service relative au Relais Petite Enfance, établie par la Mutualité Sociale Agricole Beauce Cœur de Loire.

  • N°D2024-232
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h57

D2024-232 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre payant du centre aquatique AgglOcéane Vernouillet avec le lycée Maurice Viollette, 5 rue Pablo Neruda, pour l’organisation de séances de natation scolaire sur l’année 2024/2025.

  • N°D2024-193
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h55

D2024-193 Conclusion d’une convention de mise à disposition des bureaux 3 et 4 de la pépinière artisanale avec l’association BGE Loir-et-Cher & Eure-et-Loir pour un montant de 271,40 € HT pour une durée d’un an.

  • N°D2024-259
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h52

D2024-259 Décision portant modification de la régie de recettes et d’avances de la Médiathèque de l’Odyssée par la mise à disposition du régisseur d’un fonds de caisse d’un montant de 2 000 €,

  • N°D2024-254
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h51

D2024-254 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente du centre aquatique AgglOcéane – Vernouillet à destination de l’AFASSE pour y organiser la formation PSE1 pour les stagiaires BNSSA du 23 au 28 décembre 2024.

  • N°D2024-253
  • Décisions
  • Publié le 24 décembre 2024 à 08h49

D2024-253 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique AgglOcéane avec la Mairie de Vernouillet selon les horaires définis en annexe.

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