BC2025-006-Approbation et autorisation de signature d’une convention d’occupation précaire au profit de l’exploitant des parcelles ZT30, ZT32 et ZT209 situées à Chérisy
BC2025-005-Demandes de subventions 2025 au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- BC2025-004-DAT-ZAC SUD VER SAS IPM CONSEIL (208,70 Ko, pdf)
- BC2025-004 ANNEXE AVIS DOMAINES (1,03 Mo, pdf)
BC2025-004-ZAC Porte Sud à Vernouillet : autorisation de vente d’un terrain à la société SAS I.P.M CONSEIL
- BC2025-003-DAT-BGE TERRES DE LOIRE (241,52 Ko, pdf)
- BC2025-003 ANNEXE1 AVENANT (983,79 Ko, pdf)
- BC2025-003 ANNEXE2 CONVENTION (10,49 Mo, pdf)
BC2025-003-Approbation et autorisation de signature de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025 avec l’association BGE TERRES DE LOIRE
BC2025-002-Approbation et autorisation de signature du marché n°2025/11 relatif à une mission d’accompagnement pour l’étude du périmètre et le choix du mode d’exercice de la compétence petite enfance, enfance et jeunesse de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
BC2025-001-Attribution et autorisation de signature du marché n°2025/21 relatif aux travaux de réhabilitation intérieure du rez-de-chaussée du bâtiment E du Parc La Radio – Lot n°4 : Serrurerie
D2025-025 Conclusion d’un marché public d’assurance de huit vélos à assistance électrique avec TULIP, SAS de courtage domiciliée au 16 Passage Lemoine 75002 Paris, pour le compte de l’assureur SEYNA dont le siège social est situé au 20 bis rue Louis Philippe 92000 Neuilly-sur-Seine, pour un montant total annuel de 1 611,84 € TTC et une durée d’un an.
D2025-012 Conclusion de deux conventions d’accueil de deux bénévoles dans le cadre d’un séjour Adolescent et Enfance à la montagne au centre LA MARTEGALE situé au 12 route de la Martégale 05260 ANCELLE
D2025-009 Conclusion de l’avenant à la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du gymnase de Châteauneuf en Thymerais les 20 février et 9 mars 2025 avec l’association « Avenir Sportif du Thymerais Omnisports ».
D2025-008 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du gymnase Taugourdeau, le mercredi 5 mars 2025 de 13h00 à 16h30, avec l’association UNSS 28 – Service Départemental – 28100 Dreux.
D2025-014 Conclusion de l’acte modificatif n°03 au marché n°2023/61 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Conclusion de l’acte modificatif n°03 au marché n°2023/61 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux, ayant pour objet le retrait de la prestation de collecte du verre en points d’apport volontaire, avec la société SEPUR pour un montant de – 939 340,00 € HT soit une diminution cumulée de – 2,09 % portant le montant total estimatif du marché à 16 582 868,96 € HT.
D2025-005-Conclusion du marché public relatif à une mission d’accompagnement dans le cadre de la procédure de révision du SCoT de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux avec le CEREMA pour un montant global et forfaitaire de 76 285 € HT et pour une durée estimative de 18 mois.