D2025-030 Conclusion d’une convention avec le centre hospitalier Victor Jousselin pour la réalisation de séances d’animation musicale ou cinématographique par la Communauté d’agglomération auprès des patients de l’hôpital de jour du centre hospitalier au sein de la Médiathèque, à titre gratuit, pour l’année scolaire 2024/2025 et reconductible tacitement deux fois soit jusqu’à fin juin 2027 au maximum.
D2025-029 Conclusion de deux conventions, l’une avec la ville Luray, l’autre avec la ville de Vernouillet, portant sur la mise à disposition de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Écluzelles dans le cadre de l’activité « voile scolaire » pour un montant conforme aux tarifs délibérés en conseil communautaire soit de 78 euros/heure et par classe
D2025-028 Conclusion d’une convention portant mise à disposition d’intervenants extérieurs qualifiés de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour dispenser des cours de voile dans le cadre de l’éducation phy-sique et sportive aux élèves d’écoles primaires au sein de la base nautique, et ce, en lien avec la Direction académique d’Eure-et-Loir.
D2025-015 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, des salles Taugourdeau et Michel Garnier du gymnase Martial Taugourdeau situé au sein du complexe sportif d’intérêt communautaire de Châteauneuf-en-Thymerais, le lundi 17 février 2025 de 10h00 à 17h30, avec l’association « Les amis de l’UFOLEP 28 ».
D2025-022 Octroi d’une aide au titre du fonds de proximité à la société O’STUDIO pour un montant de 5 000 € sous forme de subvention
D2025-016 Attribution d’une aide d’urgence d’un montant de 20 000 euros dans le cadre du dispositif de veille et de soutien « Solidarité/Mayotte » initié par l’AMF
D2025-047 Conclusion d’un marché public relatif à l’étude logistique de miscanthus, avec la société AGREX CONSULTING
Conclusion d’un marché public relatif à l’étude logistique de miscanthus, avec la société AGREX CONSULTING pour un montant de 19 825 € HT et une durée de 7 semaines
D2025-027 Conclusion d’un contrat avec la Médiatrice scientifique, Mathilde GAUDEL, pour l’organisation d’une conférence intitulée « Le climat vu de l’espace »
Conclusion d’un contrat avec la Médiatrice scientifique, Mathilde GAUDEL, pour l’organisation d’une conférence, le samedi 29 mars 2025, de 15h à 16h30, à l’auditorium de l’Odyssée, pour un montant de 250 € HT, comprenant les défraiements pour le transport, selon les modalités détaillées par le contrat.
D2025-001 Conclusion de l’acte modificatif n°02 au marché n°2017/37 relatif à une mission d’étude stratégique pour la prise de compétence eau potable
Conclusion de l’acte modificatif n°02 au marché n°2017/37 relatif à une mission d’étude stratégique pour la prise de compétence eau potable avec groupement VERDI INGENIERIE CŒUR DE FRANCE / FINANCE CONSULT / SELARL CABANES-NEVEU ASSOCIES, ayant pour objet la modification des missions confiées entraînant une incidence financière de – 1 090,00 € HT soit une diminution de 0,75 % par rapport au montant initial du marché, portant le montant du marché à 139 105,00 € HT, et la prolongation du délai d’exécution du marché jusqu’au 30 janvier 2025.
Liste des délibérations – BC du 03 février 2025
- BC2025-008-DAT-SERV COMMUN FONTAINE LES RIBOUTS (167,47 Ko, pdf)
- BC2025-008 ANNEXE CONVENTION SCPAO (2,65 Mo, pdf)
BC2025-008-Service commun « Projets et aménagement opérationnel » – approbation et autorisation de signature de la convention d’adhésion avec la commune de Fontaine-les-Ribouts
BC2025-007-Pacte territorial France Rénov’ – Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat avec l’association SOLIHA NORMANDIE SEINE