D2025-080 Conclusion d’un marché public relatif à une mission de maîtrise d’œuvre sur le projet de rénovation pour la couverture de la Grande Noue à Châteauneuf, avec la société TANDEM pour un montant de 33 353,33€ HT soit 40 024,00€ TTC pour une durée allant jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement.
D2025-062 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée avec le lycée Saint-Pierre Saint-Paul de Dreux le 11 mars de 9h00 à 13h00.
D2025-049 Approbation de la liste des intervenants extérieurs auprès de l’office du tourisme dans le cadre de la programmation de la saison 2025 et validation des modèles de conventions associés
Liste des délibérations du BC du 03 mars 2025
- 99_AR-BC2025-011-TECHNIQUE-CONV OBJECTIF EAU DE PARIS BAC 2025 ok (795,18 Ko, pdf)
- BC20250303-003-TECH_ANNEXE CONV EAU DE PARIS (2,38 Mo, pdf)
Renouvellement de la convention d’objectifs avec Eau de Paris pour l’animation des bassins d’alimentation des captages (BAC) de Vert-en-Drouais et de Montreuil pour l’année 2025
- 99_AR-BC2025-010-TECHNIQUE-CONV OT AVEC L'ONF ASSAINISSEMENT (741,41 Ko, pdf)
- BC20250303-002-TECH-ANNEXE COT ONF (2,06 Mo, pdf)
Approbation et autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire d’un terrain appartenant à l’Office National des Forêts pour des ouvrages d’assainissement collectif à Châteauneuf-en-Thymerais
- 99_AR-BC2025-009-DAT- ACQUI TERRAIN PAR SOCIETE 2M (778,10 Ko, pdf)
- BC20250303-001-ENGAGEMENT 2M ANNEXE 1 (129,95 Ko, pdf)
- BC20250303-001-CONVENTION 2M ANNEXE 2 (739,32 Ko, pdf)
Dreux : acquisition d’un terrain à la société 2M pour la construction de l’aire de grand passage des gens du voyage
D2024-231 Création du budget annexe Réseau de chaleur (rectificatif)
D2025-064 APPROBATION DE LA PROGRAMMATION DE L’ATELIER A SPECTACLES POUR LA SAISON 2024/2025 ET LA CONCLUSION DES CONTRATS S’Y RAPPORTANT – Annule et remplace la décision D2024-167
D2025-068 Conclusion d’un marché public relatif au renouvellement d’une canalisation d’eau potable au Boullay-Les-Deux-Eglises, avec la SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS (SARC) pour un montant de 29 900,00 € HT et pour une durée prévisionnelle d’un (1) mois.
A2025-004 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS TEMPORAIRE ACCORDÉE À Madame MADAME CHRISTELLE MINARD
3ème Vice-présidente en charge de l’attractivité du territoire par les filières touristique et agricole, du développement rural, des contractualisations et de la transition pour la période allant du 31 mars 2025 au 06 avril 2025
A2025-003 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS TEMPORAIRE ACCORDÉE À MONSIEUR PATRICK RIEHL
2ème Vice-président en charge des finances pour la période allant du 24 mars 2025 au 30 mars 2025